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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1991:0708DEC001439988
8 juillet 1991
8 juillet 1991
Il fit la même demande auprès de la direction provinciale du Trésor de Lucca qui refusa le 26 mars 1987, conformément à la loi du 27 décembre 1983 réglementant le calcul des pensions de réversion
Source officielleciv1
61372151cd580146773f2c3c
16 octobre 1990
16 octobre 1990
Y... de Luca, demeurant ... (Gironde), 2°) Le fonds de garantie automobile, dont le siège est ...
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2403256_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Par une demande enregistrée le 17 février 2025, le ministre de la justice demande l'extension de l'expertise à Me Lucas-Dabadie, mandataire judiciaire de la société BL2 Architectes, à la société Anco Atlantique
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2302674_20230830
30 août 2023
30 août 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me De Luca, avocat de M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1992:0513DEC001356888
13 mai 1992
13 mai 1992
") en fixant une audience au 19 mars 1982.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2301356_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
Au cours de l'audience publique tenue le 16 mai à 13h45, en présence de Mme Picard, greffière d'audience, M. A a lu son rapport et entendu les observations de De Luca pour M.
Source officiellecr
61372641cd58014677424287
16 février 2005
16 février 2005
Y..., dans la nuit du 3 au 4 mars 2003 ; "aux motifs que " le prévenu maintient ses dénégations et produit des attestations de personnes selon lesquelles il aurait été en leur compagnie dans le Tarn
Source officiellecr
61372575cd5801467741deb8
6 décembre 1995
6 décembre 1995
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six décembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE
Source officiellecr
6137260fcd58014677422ab0
25 janvier 2000
25 janvier 2000
audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq janvier deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS
Source officiellecr
Juillet 1996, qui, dans la procédure suiviec/Philippe Z
613725c6cd580146774206be
6 mai 1998
6 mai 1998
: Sur le rapport de M. le conseiller MASSE de BOMBES et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Y...
Source officielleciv3
6137229fcd580146773ff3eb
6 mai 1996
6 mai 1996
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Clotilde Y..., née X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 31 mars
Source officielleciv3
613722a1cd580146773ff59f
6 mai 1996
6 mai 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance
Source officielleciv3
613722a2cd580146773ff673
6 mai 1996
6 mai 1996
Khoudir X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 16 mai 1995 par le juge de l'expropriation du département de la Seine-Saint-Denis, siégeant au tribunal de grande instance de Bobigny
Source officielleciv3
613722a2cd580146773ff675
6 mai 1996
6 mai 1996
Joseph, Marcel X..., demeurant Palais d'Aspretto, "Villa Ketty", 20000 Ajaccio, en cassation d'une ordonnance rendue le 6 mai 1985 par le juge de l'expropriation du département de la Corse du Sud, siégeant
Source officielle1ère chambre
DTA_2400386_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
à la charge de l'Etat le versement à Me Lucas de la somme de 1 500 euros.
Source officielleTrib. de Commerce
69df7d91cdc6046d47517e1c
10 avril 2026
10 avril 2026
En présence de : Monsieur Lucas COSRON, substitut placé, représentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 10/04/2026.
Source officiellecr
61372578cd5801467741e043
7 janvier 1998
7 janvier 1998
de BOMBES, les observations de la société professionnelle PIWNICA et MOLINIE et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0916DEC005849200
16 septembre 2003
16 septembre 2003
italienne, née en 1942 et résidant à Lucca.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2205171_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Revnor et Norisko à la somme de 229,86 euros au titre du désordre tenant au décollement des carrelages des plages et des bassins, en complément de la provision allouée par l'ordonnance n°1601551 du 21 mars
Source officiellecr
613725d6cd58014677420e7f
6 mai 1998
6 mai 1998
Massé de Bombes, Mme Baillot, MM. Farge, Pelletier conseillers de la chambre, M. Poisot, conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officiellePage 12 sur 554
MASSARINI, Luca
17/04/2026
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MASA-LUCA
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