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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613726a4cd580146774274c3
30 mai 2007
30 mai 2007
Laurent, - D... Jean-Claude, - E... Thierry, - F... Hervé, - G... Dominique, - H... Baudoin, - I...
Source officiellesoc
6137218fcd580146773f4ce0
12 juin 1991
12 juin 1991
Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M. Ecoutin, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Benhamou, les conclusions de M.
Source officiellesoc
613721cdcd580146773f781e
3 décembre 1992
3 décembre 1992
Josée, demeurant ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 22 octobre 1992, où étaient présents
Source officiellecr
é qu'il n'existait pas de charges suffisantesc/Roger Y
61372646cd5801467742450f
8 juin 2004
8 juin 2004
Laurent, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DIJON, en date du 2 avril 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Roger Y... des chefs
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0624DEC002801902
24 juin 2008
24 juin 2008
.s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION FINAL DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 28019/02 by David Alan JONES
Source officielle1ère Chambre
5fdc6c17b64a208fb1eabb08
27 novembre 2018
27 novembre 2018
O... , Madame Laurence B... et le G...
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d201
18 décembre 2008
18 décembre 2008
PAR CES MOTIFS LA COUR Déboute monsieur Laurent X... de sa demande de sursis à statuer.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301098
29 septembre 2009
29 septembre 2009
Charly A..., Mme Marie Josée B..., Mme Daisy C... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M. Laurent Y..., Mme Eugénie Y..., Mme Marie Adela Y..., veuve A..., M. Paul Z..., M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04888_20230217
17 février 2023
17 février 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile immobilière Terremer, agissant sous l’enseigne « La Joie de Vivre », a demandé au tribunal administratif de Marseille
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000037816063
11 décembre 2018
11 décembre 2018
La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Goldman Laurent, avocat de M. A...et à la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat du centre hospitalier François Quesnay de Mantes-la-Jolie. 1.
Source officiellesoc
61372292cd580146773fe994
28 novembre 1995
28 novembre 1995
Alain AK..., 50 / de Mme Laurence BD..., 51 / de Mme Mireille BG..., 52 / de M. Philippe CA..., 53 / de M. ZM... Rit, 54 / de M. Jacques DM..., 55 / de M.
Source officielleother
Nanterre, reçue le 4 février 2005, dans la procédure suiviec/Laurent X
60793b3e9ba5988459c3c800
18 avril 2005
18 avril 2005
et suivants du Code de procédure pénale ; Vu la demande d'avis formulée le 2 février 2005 par le tribunal de grande instance de Nanterre, reçue le 4 février 2005, dans la procédure suivie contre Laurent
Source officiellesoc
61372172cd580146773f3cfb
28 mai 1991
28 mai 1991
Josée, demeurant ...
Source officiellesoc
61372334cd58014677406c68
6 janvier 1999
6 janvier 1999
Laurent X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 avril 1996 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre), au profit de Mme Marie-Josée Y..., demeurant ..., défenderesse à la cassation
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a459
13 février 2008
13 février 2008
KASPEREIT, avocat au barreau de HAUTS DE SEINE PARTIES CONVOQUEES LE : 05 Juillet 2007 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 09 Janvier 2008 Présidée par Monsieur Didier JOLY, Président magistrat rapporteur
Source officiellesoc
613721a7cd580146773f5aee
5 mars 1992
5 mars 1992
cassation d'un arrêt rendu le 9 septembre 1988 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre sociale A), au profit de la société anonyme M et B Marsat, sise 141 à 145, rue du maréchal Juin, Mantes-la-Jolie
Source officielle4eme Chambre Section 1
Le 1er novembre 2018, l'employeur a déposé une plaintec/X pour escroquerie
627f48f9551627057d32e1af
13 mai 2022
13 mai 2022
LE MOULIN DE LAURENT Les Fangassis 09110 SAVIGNAC LES ORMEAUX Représentée par Me Michel JOLLY de la SELARL CAPSTAN SUD OUEST, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉ Monsieur [P] [I] 20 impasse
Source officielleChambre commerciale
63c79b8bda31367c908eb69d
17 janvier 2023
17 janvier 2023
, - condamner la société constructions Joses à la somme de 82'828, 20 euros avec intérêts légaux à compter de l'assignation, - condamner la société Allianz Iard et la société constructions Joses aux
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5b6
19 août 2008
19 août 2008
Jean Pierre SZYSZ, conseiller de la mise en état qui en a fait un rapport, assisté de Marie-Josée BOYER, Greffier, les parties ne s'y étant pas opposées.
Source officiellecr
édure suiviec/Jean-Louis Z
61372697cd58014677426d6f
7 juin 2005
7 juin 2005
Joëlle, parties civiles, contre l'arrêt n° 1161 de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 14 octobre 2003, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Louis Z... et Laurent A... pour diffamation
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