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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-8
69f449c7cdc6046d472f1112
30 avril 2026
30 avril 2026
son représentant légal en exercice Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Monsieur Pierre LAROQUE
Source officielleChambre 1-8
68df5f1238ac3a658931dda1
2 octobre 2025
2 octobre 2025
BMW FINANCE Représentant : Me Sylvain DAMAZ de l'AARPI ADSL, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Nous, Pierre LAROQUE, magistrat de la mise en état, assisté de Maria FREDON,, greffier Vu les
Source officielleChambre 1-8
68df5f1238ac3a658931dda9
2 octobre 2025
2 octobre 2025
représentant légal en exercice domiciliée au siège sis Représentant : Me Anaïs GARAY de la SELAS ROBIN LAWYERS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Pierre LAROQUE
Source officielleChambre 1-8
68df5f1338ac3a658931ddab
2 octobre 2025
2 octobre 2025
avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés Me Annabelle DEGRADO avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 902 du code de procédure civile) Monsieur Pierre LAROQUE
Source officielleChambre 1-8
6974b80ecdc6046d478b0e5a
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Monsieur Pierre LAROQUE, magistrat de la mise en état, assisté de Madame Maria FREDON, greffière.
Source officielleChambre 1-8
6974b814cdc6046d478b0eb1
23 janvier 2026
23 janvier 2026
[X] [J] Intimé SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS [Adresse 4] [Adresse 6] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 902 du code de procédure civile) Monsieur Pierre LAROQUE, magistrat
Source officielleChambre 1-8
696a9633cdc6046d47920078
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Représentant : Me [N], avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Me [T] [E] [Adresse 3] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Pierre LAROQUE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00606
25 mars 2009
25 mars 2009
société Grands garages spinaliens concessionnaire Ford, en qualité de secrétaire, puis de secrétaire comptable, avant de devenir en 1983 cadre et chef des ventes ; qu'en octobre 2001, la société Laurent Laroche
Source officielleChambre 1-8
69d749adcdc6046d479cf5b2
8 avril 2026
8 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAROQUE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
Source officielleChambre 1-11 référés
67ef715a8d5c08d4a262e56c
3 avril 2025
3 avril 2025
par Me Christophe NANI, avocat au barreau de NICE PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 13 Mars 2025 en audience publique devant Pierre LAROQUE
Source officielleChambre 1-11 référés
67ef715b8d5c08d4a262e572
3 avril 2025
3 avril 2025
ROCHAS & VIRY, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 13 Mars 2025 en audience publique devant Pierre LAROQUE
Source officielleChambre 1-8
68f9ba0f0a84a5e5f0025db7
22 octobre 2025
22 octobre 2025
siège sis représentée par Me Yoann LEANDRI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Pierre LAROQUE
Source officielleChambre 1-8
69fc2e69cdc6046d47e40a81
6 mai 2026
6 mai 2026
par Me Christian BELLAIS, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue en Chambre du Conseil devant la cour composée de : Monsieur Pierre LAROQUE
Source officielleCour d'Appel
6253cb1dbd3db21cbdd8cdfc
30 janvier 2009
30 janvier 2009
PORTO-PORTUGAL Après avoir entendu les observations du ministère public en la personne de Monsieur DELPECH, substitut général, du représentant de l'administration en la personne de Monsieur LARROQUE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10507
27 mai 2025
27 mai 2025
A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 27 MAI 2025 La société Pierre Jean Larraque
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00877
21 avril 2010
21 avril 2010
dispositif, à statuer sur une fin de non-recevoir sans mettre fin à l'instance ne peut faire l'objet d'un pourvoi en cassation indépendamment du jugement sur le fond ; Attendu que la société Guy Laroche
Source officiellecomm
613721cfcd580146773f7926
12 janvier 1993
12 janvier 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Laroche Technologie, dont le siège est sise
Source officiellecomm
613721a0cd580146773f55b2
25 juin 1991
25 juin 1991
siège est à Crépy en Valois (Oise), Poissy-Levignen, en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1989 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2e section), au profit de : 1°/ la société Laroche
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61550
30 novembre 2023
30 novembre 2023
_____ Odesi Pourvoi n° : F 23-18.060 Demandeur(s) : la société Chambon construction Avocat(s) : la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel Défendeur(s) : la société Transports Laroche
Source officielleChambre 1-8
69f449c0cdc6046d472f1098
30 avril 2026
30 avril 2026
DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante SARL [D] prise en la personne de son représentant légal en exercice Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Monsieur Pierre LAROQUE
Source officiellePage 12 sur 263