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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2307626_20230816

Administratif

16 août 2023

16 août 2023

O R D O N N E : Article 1er : Monsieur B A, exerçant 63 rue Langevin à Marseille (13013), est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2307627_20230816

Administratif

16 août 2023

16 août 2023

O R D O N N E : Article 1er : Monsieur C B, exerçant 63 rue Langevin à Marseille (13013), est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007965937

Admin. suprême

30 mai 1997

30 mai 1997

requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 21 juin 1993 et 21 octobre 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Denise Z..., demeurant ... résidence Langevin

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201300_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

Copie en sera adressée à l'EPLE Lycée Langevin Wallon.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2208322_20221005

Administratif

5 octobre 2022

5 octobre 2022

C A, exerçant 63 rue Paul Langevin à Marseille (13013), est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2208977_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

D A, exerçant 63 rue Paul Langevin à Marseille (13013), est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
CC

civ1

61372106cd580146773f05e1

Cassation

21 juin 1989

21 juin 1989

Marcelin Leroy, 2°) Monsieur JB H..., pris en sa qualité d'agent de la délégation régionale de la société anonyme LEROY-SOMER, domicilié en cette qualité à Pessac (Gironde), avenue du Professeur Langevin

Source officielle
CC

soc

61372271cd580146773fd0b9

Cassation

3 mai 1995

3 mai 1995

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Auto Losange, dont le siège est sis boulevard Paul Langevin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2308369_20230911

Administratif

11 septembre 2023

11 septembre 2023

O R D O N N E : Article 1er : Monsieur B A, exerçant 63 rue Paul Langevin à Marseille (13013), est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2402055_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

O R D O N N E : Article 1er : Monsieur B A, exerçant 63 rue Paul Langevin à Marseille (13013), est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2407212_20240719

Administratif

19 juillet 2024

19 juillet 2024

O R D O N N E : Article 1er : Monsieur B A exerçant 63 rue Paul Langevin à Marseille (13013) est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2317010_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

La commune de Goussainville a signé avec Mme A, le 1er mars 2005, une convention d'utilisation précaire d'un logement appartenant à son domaine public, situé au sein de l'école communale Paul Langevin.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2516604_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

laquelle la commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées (CDAPH) de Seine-Saint-Denis a attribué à son fils A..., âgé de treize ans et actuellement inscrit en classe de 4e au collège Langevin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2406997_20240717

Administratif

17 juillet 2024

17 juillet 2024

B, affecté en qualité d'agent d'accueil et de sécurité à compter du 15 juillet 2024 au sein de l'établissement d'enseignement Paul Langevin à Martigues, bénéficie, dans le cadre de cette affectation, d'un

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2fbd3db21cbdd8f663

Appel

10 février 2012

10 février 2012

APPELANTS : Monsieur Hedder X... ... ... 97222 CASE PILOTE représenté par Me Michel LANGERON, avocat au barreau de MARTINIQUE S. C. I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fddc

Appel

6 novembre 2012

6 novembre 2012

X..., qui s'avère finalement la reprise quasi-intégrale des incidents prêtés par les infirmières de l'unité de soins palliatifs Langevin à M.

Source officielle
TJ

JUGE DE L'EXECUTION

69a9328fcdc6046d47916dbd

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Me Claire GERBAY - 126 la SELAS LANCELIN & LAMBERT - 62 Me Raphaël YERNAUX JUGEMENT DU 13 Janvier 2026 AFFAIRE N° RG 25/01501 - N° Portalis DBXJ-W-B7J-IZH7 JUGEMENT N° 26/007 copies certifiées

Source officielle
CC

soc

6079b1639ba5988459c5200f

Cassation

10 novembre 1992

10 novembre 1992

Sur les deux moyens réunis : Attendu que l'AEPEC de Lanhelin reproche à l'arrêt attaqué (Rennes 9 avril 1991), d'avoir, dans un litige l'opposant à Mme X..., déclaré irrecevable l'appel qu'elle avait

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

65cd1340e3c16e330fea20f5

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

AVOCATs DEFENDERESSES défaillant représentée par Me Marie-sophie LANGERON - #A0493 PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Nadja GRENARD, Vice-présidente Assisté d’Audrey BABA, Greffière

Source officielle
CC

comm

61372405cd580146774113c2

Cassation

13 novembre 2002

13 novembre 2002

Lancelin, Locapose, MM.

Source officielle

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