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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre sociale
63ca428e9066fd7c90fc24cf
19 janvier 2023
19 janvier 2023
les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Olivier MANSION, Président de chambre, et par Kheira
Source officielleChambre sociale
63ca428f9066fd7c90fc24d1
19 janvier 2023
19 janvier 2023
les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Olivier MANSION, Président de chambre, et par Kheira
Source officielleChambre sociale
63ca428f9066fd7c90fc24d3
19 janvier 2023
19 janvier 2023
les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Olivier MANSION, Président de chambre, et par Kheira
Source officielleChambre sociale
63ca428f9066fd7c90fc24d5
19 janvier 2023
19 janvier 2023
les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Olivier MANSION, Président de chambre, et par Kheira
Source officielleChambre sociale
63ca428f9066fd7c90fc24d7
19 janvier 2023
19 janvier 2023
les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Olivier MANSION, Président de chambre, et par Kheira
Source officielleChambre sociale
63ca428f9066fd7c90fc24d9
19 janvier 2023
19 janvier 2023
les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Olivier MANSION, Président de chambre, et par Kheira
Source officielleChambre sociale
63ca428f9066fd7c90fc24db
19 janvier 2023
19 janvier 2023
les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Olivier MANSION, Président de chambre, et par Kheira
Source officielleChambre sociale
63b7cccd6b63637c907b7a8e
5 janvier 2023
5 janvier 2023
délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Kheira
Source officielleChambre sociale
63b7cccf6b63637c907b7a98
5 janvier 2023
5 janvier 2023
délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Kheira
Source officielleChambre sociale
62da3dde2eb797effb0701f8
21 juillet 2022
21 juillet 2022
du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Kheira
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100264
5 mars 2008
5 mars 2008
X... et dit né " avant 1891 " à Béni Khelili, les juges du fond ont souverainement estimé, hors toute dénaturation, d'une part que ni l'extrait du registre-matrice de A...
Source officiellesoc
613723cccd5801467740e44f
27 novembre 2001
27 novembre 2001
le pourvoi formé par l'association Espoir et Vie, dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 6 juillet 2000 par le conseil de prud'hommes d'Evry, au profit de Mlle Kheira
Source officiellesoc
6137212acd580146773f1817
28 février 1990
28 février 1990
KING Y..., dont le siège est à Paris (10e), ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 janvier 1987 par le conseil de prud'hommes de Paris (section industrie 1re chambre), au profit de Mademoiselle Khéira
Source officielleciv3
6137226dcd580146773fce34
28 mars 1995
28 mars 1995
Amar X..., 3 / de Mme Kheira Z..., demeurant ensemble ...
Source officielleChambre sociale
63d379e6d1bc2605de4b485b
26 janvier 2023
26 janvier 2023
LPS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Nous, Olivier MANSION, Président de chambre chargé de la mise en état assisté de Frédérique FLORENTIN, Greffier lors de l'audience et de Kheira
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008245392
16 janvier 2006
16 janvier 2006
Vu la requête, enregistrée le 10 décembre 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Kheira A , demeurant ...
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026333137
29 juin 2012
29 juin 2012
Bagdad A et Mme Kheira B, veuve A, demeurant ... ; M.
Source officielle3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008228715
28 septembre 2005
28 septembre 2005
le jugement du 29 avril 2003 par lequel le magistrat délégué par le président du tribunal administratif de Paris a annulé son arrêté du 21 février 2003 décidant la reconduite à la frontière de Mme Kheira
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_1922060_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 octobre 2019, la société à responsabilité limitée (SARL) L'Oscar Elysées, représentée par Me Khemissi, demande au Tribunal : 1°) de prononcer
Source officielleCHAMBRE 09
P01250 URSSAF - ILE DE FRANCEc/SAS MK TRANS
69dfb009cdc6046d4756817e
5 janvier 2026
5 janvier 2026
[N] [P], muni d'un pouvoir DEFENDEUR SAS MK TRANS [Adresse 2] [Localité 1] Représentant légal : Soulaymen KHEDHRI Président non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : M
Source officiellePage 12 sur 29