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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JU 8ème chambre
DTA_2204556_20220913
13 septembre 2022
13 septembre 2022
Khaled La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne
Source officielleJU 8ème chambre
DTA_2204049_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Khaled La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90773
14 juin 2013
14 juin 2013
Khalid X... sur l'enfant Sofian X..., né le 12 juin 2002 à BREST
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101051
30 septembre 2015
30 septembre 2015
X..., notaire, le 25 juin 2003, la société algérienne Khalifa Airways a vendu à la société Mac Mahon Lanrezac (ci-après Mac Mahon) un ensemble immobilier moyennant le prix de 16 769 392 euros, l'acte énonçant
Source officiellecr
613725b4cd5801467741feb6
19 juin 1996
19 juin 1996
Khalil André, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 16 février 1996, qui, dans l'information suivie contre lui pour abus de biens sociaux et recel, a confirmé
Source officiellecr
6137267bcd58014677425ec2
15 décembre 1998
15 décembre 1998
Khalid, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 27 janvier 1998, qui, pour vol, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement et a rejeté sa demande de confusion de peines
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2233781-2392733
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Khalid Khatsiyev and Kazbek Akiyev had two and four children respectively.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:0321DEC003825820
21 mars 2024
21 mars 2024
of an effective remedy 05/10/2023 20/12/2023 4,750 39186/20 28/08/2020 Latifa Oruj gizi ALIYEVA 1958 Khalid Zakir oglu BAGIROV Baku Art. 13 - absence of an effective remedy 05/10/2023 20
Source officielleciv1
61372350cd580146774082cb
6 juillet 1999
6 juillet 1999
unique, pris en ses deux branches : Attendu que Mme X... reproche à l'arrêt confirmatif attaqué (Montpellier, 5 septembre 1996) de l'avoir déboutée de son action en recherche de paternité de l'enfant Khaled
Source officielleJU 8ème chambre
DTA_2101269_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
Khaled La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne
Source officielleJU 8ème chambre
DTA_2100752_20221226
26 décembre 2022
26 décembre 2022
Khaled La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6700d6ef836fac7141b7e9c8
4 octobre 2024
4 octobre 2024
[Localité 4], (Algérie), [Adresse 2] [Localité 3] Madame [B] [H] née le 1 juillet 1981 à [Localité 5], (Algérie) [Adresse 2] [Localité 3] Tous deux représentés et assistés de par Me Amina KHALED
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000008038991
25 avril 2001
25 avril 2001
Khalid X..., demeurant rue 20 n° 4, Hay Essalam Air Kadouss Ox à Fès (Maroc) ; M.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008069764
11 juillet 2001
11 juillet 2001
Khalid X..., demeurant 194, carrière Saidia, à Meknès (Maroc) ; M.
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007847200
17 mars 1995
17 mars 1995
Khalid X..., demeurant ... ; M.
Source officiellesoc
613724d8cd58014677418d13
15 novembre 2006
15 novembre 2006
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été engagée, en qualité de reporter rédacteur en chef, à compter du 5 décembre 2002 par la société Khalifa
Source officiellesoc
613720e3cd580146773ef3af
12 juillet 1989
12 juillet 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur KHALID Y... demeurant 90 Galerie de l'Arlequin, Appt. 206 à Grenoble (
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65a6d34847251e2b24234488
16 janvier 2024
16 janvier 2024
PISCINES 33 Grosse Délivrée le à Me Emmanuel ABI KHALIL SARL TGS FRANCE AVOCATS + 1 copie au médiateur envoyée par le greffe de la 7 ème chambre ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2202830_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
Jaouad El Ouazani Chahdi, Ismail El Ouazani, Abderrahim El Hakmi, Khalid El Hmami et Mohamed El Youssefi, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions du 14 janvier 2022 par lesquelles la commission
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef97
23 janvier 2012
23 janvier 2012
Khalil Georges Y...
Source officiellePage 12 sur 111