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1 359 résultats pour « Jean-Pascal TREINS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c96a

Appel

13 décembre 2008

13 décembre 2008

C/ Jean-Claude Y..., Josette Z... épouse X...

Source officielle

Page 12 sur 68

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300845

Cassation

13 juillet 2017

13 juillet 2017

X..., a dit que les héritiers de Félix Y... étaient propriétaires indivis de la parcelle [...] mise à la disposition de Jean Y..., dit que les époux Jean Y... devraient se rendre chez Me F..., notaire,

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300226

Cassation

19 février 2013

19 février 2013

Marcel L...atteste que le 20 décembre 2004, il avait rencontré au domicile de Monsieur Jean-Pierre A..., Monsieur Bernard X...et que ce dernier lui avait déclaré « qu'il venait payer les pacages hivernaux

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300242

Cassation

27 février 2013

27 février 2013

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 20 septembre 2011), que par acte du 2 décembre 2004, les époux X... ont vendu aux époux Y... une parcelle

Source officielle
CC

civ3

613722f0cd580146774037ba

Cassation

13 novembre 1997

13 novembre 1997

Jean-Baptiste d'X..., demeurant 53, Dropstraat, B 9410 Erpe (Belgique), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Source officielle
CC

civ2

61372175cd580146773f3e8a

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Jean-Baptiste K..., demeurant ... (Finistère), 17°) M. Yann YK..., demeurant ... (Finistère), 18°) M.

Source officielle
CC

civ2

61372175cd580146773f3e8b

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Jean-Baptiste K..., demeurant ... (Finistère), 17°) M. Yann YJ..., demeurant ... (Finistère), 18°) M.

Source officielle
CC

civ2

61372176cd580146773f3f07

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Jean-Baptiste J..., demeurant ... (Finistère), 17°) M. Yann YJ..., demeurant ... (Finistère), 18°) M.

Source officielle
CC

civ3

613721f2cd580146773f8f87

Cassation

19 octobre 1993

19 octobre 1993

Jean-Baptiste C..., demeurant à Savigny-le-Temple (Seine-et- Marne), ..., 2 / M. André C..., demeurant à Saint-Leu-Piton (La Réunion), "Bois de Nèfles", 3 / Mme Marie, Julie C..., épouse D...

Source officielle
CC

cr

6137262acd58014677423728

Cassation

10 octobre 2001

10 octobre 2001

Pascal, - X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca5bd3db21cbdd90cd0

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

Pascal Uean-Yves Z... DEPARTEMENT DE LA CORREZE-SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, Melle Elisa Z..., M. Victor Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca3bd3db21cbdd90c83

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

à l'emprise de la parcelle anciennement cadastrée no 468 (annexe 12) - l'attribution de la parcelle 397 p (a) à Jean X..., - s'agissant de la parcelle cadastrée 471 * le plan bleu montre qu'à la rénovation

Source officielle
CC

civ3

613721fecd580146773f952e

Cassation

10 novembre 1993

10 novembre 1993

Auguste X..., demeurant à Jausiers (Alpes-de-Haute-Provence), quartier des Sanières, en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre), au profit de Mme Jeanne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c894bd3db21cbdd85adb

Appel

13 novembre 2001

13 novembre 2001

Par ailleurs il ressort de l'acte de vente passé le 27 décembre 1994 en l'étude de Maître B..., Notaire à Bastia, que Monsieur Jean Erasme C... a cédé à Monsieur Jean X... les parcelles 541 et 543.

Source officielle
CE

9 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000008025263

Admin. suprême

14 janvier 2002

14 janvier 2002

Pascal MARIDAT, demeurant route de Chanterry, à Bort-les-Orgues (19110), M.

Source officielle
CC

civ3

6137233fcd58014677407511

Cassation

13 janvier 1999

13 janvier 1999

Pierre, Elien M..., 10 / Mme Sabine, Jeanne, Marthe M..., épouse E..., 11 / M.

Source officielle
CC

civ3

613721decd580146773f84ef

Cassation

8 juin 1993

8 juin 1993

d'eux ; que les héritiers de Mme Y..., épouse X..., ayant prétendu que la parcelle n8 735 leur appartenait comme, étant comprise dans le lot revenant à leur auteur, ont assigné M.

Source officielle
CC

civ1

613723b3cd5801467740d163

Cassation

13 février 2001

13 février 2001

Pascal A..., demeurant ..., 2 / de Mlle Véronique Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; En présence : 1 / du Crédit agricole mutuel de Franche-Comté, dont le siège est ..., 2

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69e0ae48cdc6046d476f04a8

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Pascal HEBRARD Juges : M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69e0af0fcdc6046d476f1540

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Pascal HEBRARD Juges : M.

Source officielle