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2 872 résultats pour « Jean MARTIAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb92bd3db21cbdd8dd20

Appel

2 mai 2011

2 mai 2011

En application de l'article 905 du code de procédure civile, l'affaire a été fixée à l'audience du 21 Mars 2011, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine

Source officielle

Page 12 sur 144

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CC

comm

61372217cd580146773fa291

Cassation

1 mars 1994

1 mars 1994

Pierre et Jean-François B... et Mme Martine B... ont vendu, le 17 mars 1983, leurs parts de la société à responsabilité limitée Sofort à MM. Albert et Thierry Y... et Mme A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Marie-Thérèse BOURNAZAUD veuve Xc/Martial Louis X

6253c8e2bd3db21cbdd86878

Appel

7 mai 2003

7 mai 2003

Arrêt n° Dossier n° 2002/1371 Affaire : Marie-Thérèse BOURNAZAUD veuve X... c/ Martial Louis X...

Source officielle
CC

cr

613725d4cd58014677420d8a

Cassation

6 mai 1998

6 mai 1998

en plein visage; que Marcel Y... confirmait les déclarations de Régis A... et celles de Jean A...; qu'il précisait que Gérard Z... avait jeté un marteau au visage de Jean A...; qu'il est établi

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6868b37b75a2d196dbc19185

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Représentée par Me Valérie BACH, avocat au barreau de NIMES INTIMÉE : Madame [D] [I] née le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 7] (MAROC) [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Jean-marie

Source officielle
CC

civ2

613721cacd580146773f7632

Cassation

8 décembre 1992

8 décembre 1992

Jean-Marie YY..., demeurant ... (Drôme), 12°/ M. Roland XL..., demeurant ..., 13°/ M. Stanislas XA..., demeurant ..., 14°/ M.

Source officielle
CC

cr

6079a8eb9ba5988459c4f2f8

Cassation

13 septembre 2006

13 septembre 2006

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 26 mai 2005, qui, sur renvoi après cassation, pour abus de confiance et détournement de fonds publics,

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100427

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

Jean-Clément X..., de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

6137262ecd580146774238d4

Cassation

27 novembre 2002

27 novembre 2002

Martine, épouse Y... Z..., - A...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100985

Cassation

20 octobre 2011

20 octobre 2011

Fabrice X..., a consenti un warrant agricole au profit de la société Gautier Martial et fils (la société Gautier) sur la récolte 2005 à provenir, notamment, de parcelles dont Mme Z... et les époux A...

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CA

Cour d'Appel

6253cac3bd3db21cbdd8bfd4

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

Claude X... (13150), par Monsieur Martial X... (4650) et par Monsieur Claude X... (598).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1dbd3db21cbdd924ae

Appel

2 juin 2015

2 juin 2015

Jean-Louis X... M. Maurice Y...

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CA

Cour d'Appel

CARAES-MUTUELLES DU MANSc/LE ROY-BREGEON-SARL AIP IMMOBILIER I - Exposé préalable

6253c97bbd3db21cbdd8877f

Appel

15 juin 2006

15 juin 2006

Monsieur Jean François Z... exerçant sous l'enseigne Cabinet Bois Expert et la compagnie d'assurance les Mutuelles du Mans ont déclaré appel de ce jugement le 25 janvier 2005.

Source officielle
CC

cr

6137253fcd5801467741c2eb

Cassation

2 décembre 1992

2 décembre 1992

Z..., ami du prévenu et patron du bar, a déclaré n'avoir rien vu de spécial ; que cependant un témoin manifestement neutre, le jeune Jean-Pierre X... a déclaré avoir constaté la présence du prévenu dans

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-438117-438762

Admin. suprême

23 octobre 2001

23 octobre 2001

  Il comparut devant la cour martiale le 28 mai 1997.

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CA

Cour d'Appel

6253cb94bd3db21cbdd8dd50

Appel

26 octobre 2006

26 octobre 2006

Jean Luc Z..., M. Christian A...

Source officielle
CC

cr

613726a8cd5801467742775c

Cassation

4 mai 2006

4 mai 2006

Jean-Pierre X..., ladite entreprise ayant pris en charge les investissements de production nécessaires à l'activité de la SARL Mastil ; une société Siltech, dont le gérant de droit était M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c8bd3db21cbdd86434

Appel

27 novembre 2002

27 novembre 2002

Septième Chambre ARRÊT N° R.G : 01/07604 Mme Maria X... épouse Y... Mme Jacqueline Y... épouse Z... M. Jean Marie Z... M. Ronan Z... Melle Katell Z... Melle Rozenn Z... Mme Chantal Y... épouse A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d2bd3db21cbdd865c7

Appel

27 novembre 2002

27 novembre 2002

Septième Chambre ARRÊT N° R.G : 01/07604 Mme Maria X... épouse Y... Mme Jacqueline Y... épouse Z... M. Jean Marie Z... M. Ronan Z... Melle Katell Z... Melle Rozenn Z... Mme Chantal Y... épouse A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c0a1

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

(D 76), Jean Pierre R...(D 35), Jacques S...(D 34), Jean Pierre T...(D 11), Pierre U...(D 80), Mario V...(D 82), Martial CHARLOT (D 41), Patrick W...(D 43), Laurent XX...(D 18), Fabrice YY...

Source officielle