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5 159 résultats pour « Jean Alexandre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

64534d0437f394d0f8f66708

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Madame [P] [R] née le 20 Juillet 1983 à PARIS 14ème [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Marie

Source officielle

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CA

9ème Ch Sécurité Sociale

651e53b9a81daa831884f682

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Décision attaquée : Jugement Juridiction : Tribunal Judiciaire de RENNES - Pôle Social Références : 18/11054 **** APPELANT : Monsieur [X] [W] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Jean-Marie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90ad2

Appel

1 octobre 2013

1 octobre 2013

née le 15 Août 1959 à SAINT ROMAIN LE NOBLE ... 35300 FOUGERES Représentée par Me Jean-Marie ALEXANDRE, avocat au barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/ 6887

Source officielle
CC

cr

613725e3cd58014677421525

Cassation

7 février 2001

7 février 2001

Alexandre D... : - le 18 décembre 1989 (Alexandre... je suis à ta disposition pour poursuivre tes travaux de Talna... il fait aussi que l'on se voit rapidement pour RIVNAC.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd92079

Appel

24 février 2015

24 février 2015

Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 24 FEVRIER 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc

Source officielle
TJ

1re chambre civile

668c308a894f7f4d2e0b2664

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

: Madame [W] [S] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Valérie LEBLANC de la Selarl Ares, avocat au barreau de RENNES DEFENDEUR : Monsieur [G] [Z] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Jean-Marie

Source officielle
CA

1ère Chambre

678b43adc6ad78dd9cf0d452

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Madame [G] [H] née le [Date naissance 7] 1951 à [Localité 17] [Adresse 3] [Localité 13] Représentée par Me Jean-marie

Source officielle
CC

cr

613726a4cd58014677427507

Cassation

28 mars 2007

28 mars 2007

Alexandre, - DE X...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

661f66062313f20008a5268f

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Alexandre DAVID, Président de chambre, et ce, en l'absence d'opposition des parties, assisté/e lors des débats de Monsieur Jean-Christophe ESTIOT, Greffier. Après délibéré au cours duquel M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

669b530aa3418ee2ae72d186

Appel

19 juillet 2024

19 juillet 2024

DUVALLET, présidente de chambre, Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller Puis le 19 juillet 2024, Monsieur Alexandre DAVID, président de Chambre, assisté de Monsieur Jean-Christophe ESTIOT, Greffier

Source officielle
CC

civ3

613721ddcd580146773f8487

Cassation

28 avril 1993

28 avril 1993

Patrice, Jean, Serge L..., demeurant ... (14ème), 78/ de Mme Nathalie F..., épouse de M.

Source officielle
CC

cr

61372649cd58014677424640

Cassation

18 janvier 2005

18 janvier 2005

en renfort de leur ami et Jean-François Y... ; que, supérieurs en nombre, les jeunes gens ont réussi à repousser Jean-François Y... dans la cour de sa maison, l'ont frappé puis fait tomber, tout en continuant

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01122

Cassation

30 mai 2017

30 mai 2017

Alexandre Y..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b54

Appel

5 janvier 2017

5 janvier 2017

2015 par le Juge aux affaires familiales de VERSAILLES No Chambre : 09 No Cabinet : No RG : 15/ 06763 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : - Me Nicolas DELETRE, - la SELARL ALEXANDRE-BRESDIN-CHARBONNIER

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653b597e502b828318c4e4f0

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

, Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller Puis le 26 Octobre 2023, Monsieur Alexandre DAVID, président de Chambre, assisté de M Jean-Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadcbd3db21cbdd8c53a

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

JEAN ET F... JEAN-MARC, demeurant...

Source officielle
CC

civ3

613721ddcd580146773f8463

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

Alexandre X..., demeurant ...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

668e2565fcf93851fdd64767

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

DUVALLET, présidente de chambre, Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller Puis le 9 juillet 2024, Monsieur Alexandre DAVID, président de Chambre, assisté de Monsieur Jean-Christophe ESTIOT, Greffier

Source officielle
CA

Chambre Sociale

661f66062313f20008a52681

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Alexandre DAVID, Président de chambre, et ce, en l'absence d'opposition des parties, assisté/e lors des débats de Monsieur Jean-Christophe ESTIOT, Greffier. Après délibéré au cours duquel M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

661f66062313f20008a52683

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Alexandre DAVID, Président de chambre, et ce, en l'absence d'opposition des parties, assisté/e lors des débats de Monsieur Jean-Christophe ESTIOT, Greffier. Après délibéré au cours duquel M.

Source officielle