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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
R222-13 (JU 1)
DTA_2300953_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
Ainsi, la taxe foncière appliquée pour 2021 et 2022 au terrain sis 75 rue Marthe Bacquet porte sur la parcelle AB 708 d'une surface de 1 304 m², louée à la société Jarry pour un montant annuel de 17 232
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
5ffc744bd35fc34c9cb095b4
7 janvier 2021
7 janvier 2021
Bertrand Gouarin, conseiller Greffière, lors des débats : Mme Juliette Jarry ARRÊT : - réputé contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fd9e41cdf4ea523a471d718
7 novembre 2019
7 novembre 2019
Lebée, conseillère faisant fonction de présidente de chambre Gilles Malfre, conseiller chargé du rapport Bertrand Gouarin, conseiller qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Juliette Jarry
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fd9ffec83a51a41c8cca261
17 octobre 2019
17 octobre 2019
conseillère faisant fonction de présidente de chambre, chargée du rapport Gilles Malfre, conseiller Bertrand Gouarin, conseiller qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Juliette Jarry
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fd9ffec83a51a41c8cca263
17 octobre 2019
17 octobre 2019
Bertrand Gouarin, conseiller qui en ont délibéré, Greffière, lors des débats : Mme Juliette Jarry ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd87839
29 septembre 2005
29 septembre 2005
Société SOFRES SA ayant son siège 16, rue Barbès - 92129 MONTROUGE CEDEX prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP KEIME GUTTIN JARRY
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d41c
21 octobre 2010
21 octobre 2010
né le 29 novembre 1952 à LANNION (22300), de nationalité française ... 29690 HUELGOAT représenté par la SCP KEIME GUTTIN JARRY, avoué-No du dossier 09001001 assisté de Me Gaël CUIEC (avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b90
3 décembre 2015
3 décembre 2015
Forest BP 2457- JARRY 97085 BAIE-MAHAULT CEDEX Non Comparant, ni représenté COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 5 novembre 2015, en chambre du conseil devant la Cour composée de
Source officielleciv1
é que soient prononcéesc/Jany Y
613721dfcd580146773f85a0
16 juin 1993
16 juin 1993
Z..., demeurant à Bouc Bel Air (Bouches-du-Rhône), 42, Les Vergers, en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre, section A), au profit de Mlle Jany
Source officielleChambre 06 SAISIES IMMOB
683f580e8f105e58d1ae91ac
3 avril 2025
3 avril 2025
A l’audience d’orientation du 20 mars 2025, la société JARE maintient les moyens et prétentions inscrits dans ses conclusions auxquelles il convient de se référer pour un plus ample exposé.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
60358d53a8845fb21a0152d4
1 avril 2016
1 avril 2016
* * * Le 1er juillet 2009, la commune de Varennes-Jarcy et l'Etablissement Public Foncier d'Ile de France (dit EPFIF) ont signé une convention d'intervention et de veille foncière en vue
Source officielleciv1
6137214fcd580146773f2b9e
18 décembre 1990
18 décembre 1990
Union et le Phenix espagnol, dont le siège social est à Paris (9e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin 1989 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit de la société Messageries Jany
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c0e
3 novembre 2014
3 novembre 2014
(Délégué syndical ouvrier) INTIMÉES MANUGUA GIE Immeuble CMA/ CGM ZI de Jarry 97122 BAIE-MAHAULT Représenté par Maître Thierry AMOURET (Toque 95), avocat au barreau de la GUADELOUPE GIE AREMA
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd8732f
25 janvier 2005
25 janvier 2005
rendu le 10 Juillet 2003 par le Tribunal d'Instance de LEVALLOIS PERRET Nä chambre : Nä Section : Nä RG : Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Farid SEBA SCP KEIME GUTTIN JARRY
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd88505
2 mars 2006
2 mars 2006
le siège social est : Route d'Escanteloup - 47200 MARMANDE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, représentée par la SCP KEIME GUTTIN JARRY
Source officielleCour d'Appel
6253c978bd3db21cbdd886b0
11 juillet 2006
11 juillet 2006
**********] SARL BEL AIR IMMOBILIER 16-32 rue Raspail 92270 BOIS COLOMBES prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP KEIME GUTTIN JARRY
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a170
21 novembre 2007
21 novembre 2007
VERSAILLES No chambre : No Section : No RG : 05/1424 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP DEBRAY-CHEMIN Me Jean-Michel TREYNET, SCP KEIME GUTTIN JARRY
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3e3
11 février 2008
11 février 2008
Jarry 97122 BAIE- MAHAULT représentée par Me CANDELON- BERRUETA (T. 84), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMES : SOCIETE ESSO ANTILLES GUYANE Place d'Armes 97285 LAMENTIN représentée
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01321_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
pour un coût total de 30 025 euros ; deux facteurs majeurs ont conduit à rendre le sol vétuste, impropre à l'usage, nécessitant des travaux de réparation : l'activité de la société Savima et la zone de Jarry
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba70
29 avril 2008
29 avril 2008
Alain X... à payer à Mme Jany Y... une prestation compensatoire en capital d'un montant de 500.000 €, - débouté les parties de leurs demandes plus amples et condamné le défendeur aux dépens. M.
Source officiellePage 12 sur 116
COURREAU CRÊPES, GOYAT, Anne-Marie, JARRY
mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 08/06/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: Résidence Le Vaugelas Les Arcs 1800 73700 Bourg-Saint-Maurice
07/07/2026
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ALLARD-JARRY SARL
03/07/2026
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THOMAS JARRY CONSULTING
01/07/2026
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LGR JARRY
26/06/2026
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VILLAGE COEUR DE JARRY
25/06/2026
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