[B] [I] est associé des sociétés JAD, JDC et JDS, M.

Par suite, la SCI Janus n’est pas fondée à soutenir que les arrêtés litigieux méconnaissent le champ d’application de la loi. 23.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Jad Electronique, société anonyme

TENUS LES AGENTS DU CHEMIN DE FER LORS DE LA FORMATION DU TRAIN ; QU'IL ETAIT EN EFFET IMPOSSIBLE DE NE PAS DECELER ALORS, PAR LE SIMPLE EXAMEN " AU SON ", LE DECOLLEMENT ENTRE LE BANDAGE ET LA JANTE

Patrick X..., 2 / Mme Léna Y..., épouse X..., 3 / Mllle Jane-Emmanuelle X..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 avril 2001 par la cour d'appel de Rennes (Chambre spéciale des mineurs), au

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société ATELIER DES JANVES.

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société ATELIERS DES JANVES.

Roger, demeurant à Janze (Ille-et-Vilaine), impasse des Petites Mares, Corps Nuds ; 6°)- Monsieur F...

Sont intervenues à cette opération de construction, en particulier : - la société Jard Architecte et Associés (ci-après 'la société Jard Architecte'), assurée par la société Mutuelle des Architectes Français

La société requérante fait valoir que les dégâts occasionnés étaient tels qu’ils ont nécessité le remplacement de l’ensemble des roues et jantes du véhicule.

Sentenza tal-Qorti tal-Prim'Istanza (it-Tieni Awla) tat-28 ta' Jannar 2003. # F vs il-Qorti ta' l-Awdituri tal-Komunitajiet Ewropej. # Uffiċjali - Trasferiment mill-ġdid. # Kawża T-138/01.

l'acquéreur s'étant plaint à plusieurs reprises de la survenance de vibrations du système de freinage lors d'arrêts brusques, la venderesse a procédé, sur préconisation du constructeur, au changement des jantes

Jean-Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 avril 1996 par le conseil de prud'hommes de Charleville-Mézières (section Industrie), au profit de la société Ateliers des Janves

Y..., X... et Z... à payer à la COMMUNE DE JANS la somme qu'elle demande au titre des frais irrépétibles ; Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur la requête de la COMMUNE DE JANS tendant à l'annulation

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY ORDONNANCE DE REFERE DU 15 avril 2026 N° de RG : 2026R00120 N° MINUTE : 2026R00176 CHAMBRE DES REFERES PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : SAS PHENYX COMPAGNY (JANNA

S21Y ès qualités de Liquidateur judiciaire de la société Janus Protect Intelligence Minute n° TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 19 JUILLET 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL

Mimran A... ; qu'un plan de continuation a été arrêté en cours de procédure en faveur de la société Jan My, M.

JANS [Adresse 17] [Localité 7] S.A.R.L.

C/ DEFENDERESSE * SASU JAD RENOVATION, [Adresse 3], Ne comparaissant pas.

Henri Z..., décédé, et demeurant ..., Mme Jane Z..., demeurant ... et M. Henri Z... demeurant ...