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373 résultats pour « Jacques LEBLOND »

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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF CAB 3

65ca49b4c0f14416cde27eec

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

5] [Localité 6] (bénéficie d’une aide juridictionnelle TOTALE n°2022/2662 du 28 juin 2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 12] DE [Localité 8]) représentée par Me Jean-Jacques

Source officielle
CC

soc

613721cacd580146773f7573

Cassation

11 février 1993

11 février 1993

Jacques S..., demeurant 2, résidenceohelle, appartement 3, Les Marichelles à Liévin (Pas-de-Calais), 48/ de M. Maurice G..., demeurant ... (Pas-de-Calais), 58/ de M. P... Donnez, demeurant ...

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

S.A. AXA FRANCE IARDc/SARL MARTIN

6711faa77603bf88a18845c7

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Par ordonnances des 16 octobre 2018 et 2 avril 2019, les opérations d'expertise ont été rendues communes et opposables à la SARL Legrand Gérard Dépannage Gaz et à la SAS ELM Leblanc.

Source officielle
CC

soc

613720b7cd580146773edce8

Cassation

21 avril 1988

21 avril 1988

Goudet, Leblanc, Vigroux, Gaury, conseillers, Mmes Z..., Y..., M. X..., Mlle C..., MM. B..., Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

6137236acd58014677409798

Cassation

20 janvier 2000

20 janvier 2000

Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1998 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit : 1 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Dieppe

Source officielle
CC

soc

613721adcd580146773f5f5c

Cassation

1 octobre 1992

1 octobre 1992

Jacques X..., demeurant à Paris (12e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1990 par la cour d'appel de Paris (18e Chambre, Section D), au profit : 1°) de la Compagnie générale entreprise automobile

Source officielle
CC

soc

61372371cd58014677409da8

Cassation

20 janvier 2000

20 janvier 2000

Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1998 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit : 1 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Rouen

Source officielle
CC

soc

61372371cd58014677409daa

Cassation

20 janvier 2000

20 janvier 2000

Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1998 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit : 1 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Rouen

Source officielle
CC

soc

613721a4cd580146773f58a1

Cassation

23 janvier 1992

23 janvier 1992

Jacques B..., demeurant ..., appartement 19, à Caen (Calvados), 8°) M. Alain A..., demeurant ... à Saint-Aubin-sur-Mer (Calvados), 9°) M. Paul G..., demeurant ..., 10°) M.

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CC

soc

61372350cd58014677408278

Cassation

14 avril 1999

14 avril 1999

Jacques I..., demeurant résidence Baie des Anges, bâtiment Nassau, 13600 La Ciotat, 13 / de M. Michel J..., demeurant résidence Les Aloades, bâtiment D ..., 14 / de M.

Source officielle
CC

soc

6137235acd58014677408a82

Cassation

16 décembre 1999

16 décembre 1999

Jacques X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; En présence : - du service régional de l'Inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles, dont le siège est ...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2102880_20221226

Administratif

26 décembre 2022

26 décembre 2022

Par un mémoire, enregistré le 17 octobre 2022, la CAMBTP, représentée par Me Lebon, demande au juge des référés de lui donner acte de ce qu'elle s'associe à la demande d'extension des opérations d'expertise

Source officielle
TCOM

REFERES

69d9e86fcdc6046d47da1abb

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER DE DIEPPE ORDONNANCE DE REFERE DU 11/04/2025 Prononcée par Monsieur Jacques FLUTRE, président du tribunal de commerce, assisté de Maître Sarah GALLIEN, greffier

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

616282397a007b88ee156708

Appel

22 octobre 2013

22 octobre 2013

LAYLAVOIX, Président de chambre Madame Sabine LEBLANC, Conseillère Madame Sophie GRALL, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Fabienne LEFRANC ARRÊT : -

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6160964941ad74d62c181872

Appel

7 octobre 2014

7 octobre 2014

Philippe SACKOUN, avocat au barreau de PARIS, toque : D 414 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Septembre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques

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CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01050_20240605

Admin. Appel

5 juin 2024

5 juin 2024

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 8 avril 2022 et un mémoire enregistré le 13 septembre 2023, Mme D, représentée par Me Lelong, demande au tribunal : 1°) d'annuler ce jugement

Source officielle
CC

soc

613723b8cd5801467740d52a

Cassation

20 décembre 2000

20 décembre 2000

Jacques X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
CC

soc

613720c8cd580146773ee5c1

Cassation

3 mars 1988

3 mars 1988

Jacques, demeurant à Saint-Brieuc (Côtes-du-Nord), ... ; 4°)- Madame HONORE K..., demeurant à Saint-Brieuc (Côtes-du-Nord), ... ; 5°)- Monsieur C...

Source officielle
CC

soc

61372366cd580146774093e9

Cassation

28 octobre 1999

28 octobre 1999

Jacques Y..., 3 / de M. François B..., 4 / de M. Michel X..., 5 / de M. Hervé C..., 6 / de M. François Z..., 7 / de M.

Source officielle
CC

soc

613721c9cd580146773f74e7

Cassation

10 décembre 1992

10 décembre 1992

Jacques Z..., demeurant ... à Flers-en-Escrebieux (Nord), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA

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