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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00478
1 mars 2011
1 mars 2011
PARIS BACHES en date du 6 avril 2006 accusant réception au conseil de Isabel Y... épouse X... de la convocation en conciliation et indiquant que les arrêts de travail de Isabel Y... épouse X... étaient
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a6b
9 mars 2017
9 mars 2017
Ordonnance n° 23 --------------------------- 09 Mars 2017 --------------------------- RG no17/ 00021 --------------------------- Isabelle X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e693
20 septembre 2011
20 septembre 2011
autonomie d'Isabelle justifient son augmentation de rémunération ".
Source officielleCour d'Appel
6253c90abd3db21cbdd87146
14 septembre 2004
14 septembre 2004
Isabelle X... suivant arrLté préfectoral en date du 20 décembre 2000 et a dit y avoir lieu également X... surseoir X... statuer sur l'ensemble des autres demandes présentées par les parties.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec80
7 septembre 2011
7 septembre 2011
Le 18 juillet 2008 les relations contractuelles prennent fin sans autre formalisation que le départ de Mme Isabelle Y....
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10954
27 septembre 2017
27 septembre 2017
..] , défenderesse à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 5 juillet 2017, où étaient présents
Source officiellecr
61372578cd5801467741e032
3 décembre 1997
3 décembre 1997
Isabelle, - G...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100895
11 septembre 2013
11 septembre 2013
. ; que le 7 décembre 2004, Mme Isabelle Y... a été désignée en qualité de curateur ; que par ordonnance du 6 novembre 2007, le juge des tutelles l'a autorisée à conclure un contrat de travail avec M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1bbd3db21cbdd8cdc9
11 septembre 2008
11 septembre 2008
C/ SNC SERNAM SERVICES APPELANTE : Madame Isabelle X... Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904a7
2 avril 2013
2 avril 2013
Vu les conclusions d'Isabelle X... du 26 février 2013 et celles de Philippe Y... du 25 septembre 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f0bd3db21cbdd89a05
26 octobre 2007
26 octobre 2007
X... de l'intégralité de ses demandes, fins et conclusions, · Condamner Isabelle X... à lui payer la somme de 2 000,00 € sur le fondement de l'article 700 du NCPC, · Condamner Isabelle X... aux entiers
Source officielleChambre civile 1-2
6790898fa212a19f662df5c6
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Numéro identifiant 1] du 05/11/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) Intimés : Madame [Z] [H] représentant : Me Alain CLAVIER de l'ASSOCIATION ALAIN CLAVIER - ISABELLE
Source officiellecr
éesc/Robert Y
6079a85c9ba5988459c4ce60
19 mars 1997
19 mars 1997
Isabelle, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Metz, chambre correctionnelle, en date du 29 septembre 1995, qui, dans les poursuites exercées contre Robert Y..., définitivement condamné
Source officielleCour d'Appel
6253cba3bd3db21cbdd8de90
12 mai 2011
12 mai 2011
ARRÊT DU 12/ 05/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 06036 Jugement (No 06/ 00861) rendu le 25 Juin 2010 par le Juge aux affaires familiales de HAZEBROUCK REF : HA/ VV APPELANTE Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c866bd3db21cbdd852ef
16 mars 2001
16 mars 2001
FAITS ET PROCEDURE, Par acte sous seing privé du 1er décembre 1995, Madame Isabelle X... a consenti à Madame Isabelle DE Y... un bail sur un logement sis au 177/177 bis, rue Galliéni à BOULOGNE-BILLANCOURT
Source officielleCour d'Appel
6253cd6fbd3db21cbdd935a3
10 mars 2016
10 mars 2016
Par contre, Isabelle Y...sera condamnée aux dépens de l'instance.
Source officielleCour d'Appel
6253cad8bd3db21cbdd8c4a3
20 juin 2008
20 juin 2008
Les prétentions indemnitaires, que Mme Isabelle X... présente de ce chef, doivent être écartées.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00063
19 janvier 2011
19 janvier 2011
Aucune discrimination syndicale n'est à l'origine de la classification de Isabelle X... au coefficient 155 en 2000.
Source officielleService des Référés
6a0ff382cdc6046d47898c55
20 mai 2026
20 mai 2026
DBVM-V-B7K-M4U7 ENTRE : DEMANDEUR suivant assignation du 03 février 2026 Monsieur [U] [B] né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 1] (38) [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Isabelle
Source officiellecr
61372630cd58014677423a55
15 mai 2002
15 mai 2002
nécessaire dans une société démocratique et justifiée par des circonstances spéciales, et si elle était proportionnée au but poursuivi de protection des intérêts de la justice, cette protection ne primant
Source officiellePage 12 sur 2070