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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2402397_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Le préfet du Var s’est par ailleurs fondé sur les résultats des analyses hydrologique, hydraulique et topographique réalisées dans le cadre de l’élaboration du plan qui ont permis de déterminer les hauteurs
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104119_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
demande d'autorisation en litige n'analyse pas les impacts du projet sur le trafic routier ; - elle n'analyse pas les impacts du projet sur les nuisances sonores et vibratoires ; - le volet hydrologique
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310315
14 septembre 2017
14 septembre 2017
maintien des mesures mises en place, tout en notant qu'il ne restait de trace d'huile ni sur le sol de la zone de stockage ni dans le fossé voisin ; qu'en outre, CSA a fait procéder par Eurofins hydrologie
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300286
8 mars 2011
8 mars 2011
point pour dire que ceci est tout simplement « impossible » ; qu'il convient de noter que le rapport de Mme Sophie C... est tout aussi dubitatif renvoyant la réponse à cette question à des analyses hydrologiques
Source officielleciv3
6137217fcd580146773f4480
10 mai 1991
10 mai 1991
Z... et A... avaient cru devoir se livrer à des "commentaires géologiques et hydrologiques", et qu'en affirmant que le terrain n'était pas inondable, ils avaient commis une imprudence fautive de nature
Source officiellesoc
à l'arrêt de l'avoir déboutée de sa demande dirigéec/EDF
61372278cd580146773fd67c
19 juillet 1995
19 juillet 1995
), qu'entrée au service d'Electricité de France (EDF) le 9 juillet 1951, puis nommée agent stagiaire, Mme Y... a été titularisée avec effet au 1er janvier 1955 et classée agent technique, section hydrologie
Source officielle2ème Chambre
DTA_2003800_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
créé par arrêté préfectoral du 14 janvier 1971, le moyen tiré de l'existence d'une erreur de droit et d'une erreur manifeste d'appréciation doit être écarté et ce même en l'absence de contraintes hydrologiques
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202207_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
. / L'écoulement peut ne pas être permanent compte tenu des conditions hydrologiques et géologiques locales. ". 3.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2102997_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Il ressort enfin des pièces du dossier que Mme C, qui est titulaire d'un diplôme d'ingénieur en hydrologie reconnu équivalent à un niveau master, et qui a suivi des cours de langue française ainsi qu'une
Source officiellecomm
6137240dcd58014677411a36
29 avril 2003
29 avril 2003
ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 1er juin 2001), que, postérieurement à l'ouverture, le 19 octobre 1993, de la procédure collective de la société Hydroflor
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01914_20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
Toutefois, il appartient à la cour administrative d'appel, saisie de l'ensemble du litige par l'effet dévolutif de l'appel, d'examiner l'autre moyen soulevé par l'association Hydroxois et autres devant
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01915_20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
Toutefois, il appartient à la cour administrative d'appel, saisie de l'ensemble du litige par l'effet dévolutif de l'appel, d'examiner l'autre moyen soulevé par l'association Hydroxois et autres devant
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301243
20 octobre 2010
20 octobre 2010
le 28 avril 2000, cette société après sa première intervention faisant suite au gel de l'hiver 1999 a livré 15 m ² de Moca Crème et le 22 novembre 2000, elle a vendu à Monsieur Y... des produits hydrofuges
Source officielleciv3
ésordres et de le débouter de son action récursoirec/M. Y
60794c7b9ba5988459c45847
5 février 1992
5 février 1992
construction d'une maison d'habitation avec terrasse formant la toiture de la salle de séjour, pour laquelle l'entrepreneur a exécuté une forme de pente en béton en incorporant au mortier un produit hydrofuge
Source officielleciv3
613723e0cd5801467740f563
2 juillet 2002
2 juillet 2002
unique, pris en sa première branche, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté, par motifs propres et adoptés, que la société Terrier Hervet, entrepreneur, avait simplement appliqué un produit hydrofuge
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2203163_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
B D, sapiteur exerçant à la société Hydrosol Ingénierie, une allocation provisionnelle de 12 000 euros à valoir sur le montant des honoraires et débours devant être ultérieurement taxés.
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b97d
5 juin 2008
5 juin 2008
ouvrages préconisés par la Direction départementale de l'équipement ainsi qu'à la prise en charge du coût de leur entretien régulier ; que subsidiairement, ils demandent la désignation d'un expert en hydrologie
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT00089_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
. / L'écoulement peut ne pas être permanent compte tenu des conditions hydrologiques et géologiques locales. ». 6. Enfin, aux termes de l’article L. 211-1 du code de l'environnement : « I.
Source officielleJuge des référés
DCA_23NT02075_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
les documents relatifs aux ouvrages permettant d'avoir une connaissance la plus complète possible de leur configuration exacte, de leur fondation, de leurs ouvrages annexes, de leur environnement hydrologique
Source officielle3ème chambre
DTA_2100369_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
à partir des données techniques et des études cartographiques établies par le bureau de recherche géologique et minière et l'autre météorologique, établi à partir des données météorologiques et hydrologiques
Source officiellePage 12 sur 71