relation d'affaires avec Simon Z... par l'intermédiaire de Robert Y..., son conseiller fiscal ; que cette importation s'inscrivait dans le cadre d'une opération frauduleuse mise en place à partir de la Hollande

. # Hoffmann-La Roche & Co. AG tegen Commissie van de Europese Gemeenschappen. # Machtspositie. # Zaak 85/76.

. # Philip Morris Holland BV kontra az Európai Közösségek Bizottsága. # # 730/79. sz. ügy

O R D O N N E : Article 1er : La requête de Mme Hofmann est rejetée comme portée devant une juridiction incompétente pour en connaître.

QUE CERTAINS DE CES OBJETS PRESENTAIENT DES AVARIES ; QUE HOLLANDER AYANT DEMANDE REPARATION DE SON PREJUDICE A LA S.R.N.

DE JONG LELIES HOLLAND B.V.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 octobre 2025, et un mémoire complémentaire, présenté par Me Homani, enregistré le 10 octobre 2025, M. E...

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 8ème chambre 1ère section N° RG 21/15044 N° Portalis 352J-W-B7F-CVTVC N° MINUTE : [1] [1] Copie exécutoire délivrée le: à Maître HOFFMANN NABOT ORDONNANCE

SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : C2477 et assistée par Me Bruno LE CLERCQ, avocat plaidant du barreau de VALENCE, toque : 140 Société INTERSALES HOLLAND

[O], engagé par le GIE GCE Technologie, aux droits duquel vient le GIE IT CE, a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes ; Sur le premier moyen et sur le deuxième moyen, pris en ses

[S] et dix autres salariés ont saisi la juridiction prud'homale afin de se voir allouer une prime conventionnelle de vacances ; Attendu que l'employeur fait grief aux arrêts d'accueillir

fond du 19 septembre 2019 RG : 16/00377 [E] [G] C/ SCP MARGUERITE PLUMIER-JAUFFRET ET [M] [H] AIRES ASSOCIÉS Société FRANCE PIERRE SARL NEW ABAGE IMMO Société PELLIER ROCHER HOFFMANN

Une fois en Suisse, ma demande a été refusée et on m'a renvoyé en Hollande car j'avais déja une demande la bàs. Je souhaite retourner en Hollande. Je suis passé par l'Espagne pour aller en Hollande.

-22.873 ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que Mme [C] et deux autres salariées, engagées par le GIE GCE Technologies, aux droits duquel vient le GIE IT-CE, ont saisi la juridiction prud'homale

vigilante et un audit a été lancé au niveau de tout l'hôtel », la cour d'appel a violé l'article 455 du code de procédure civile ; 4°/ que la preuve est libre en matière prud'homale

de filiation, n'ont pas à y être expressément mentionnés ; qu'en l'espèce, pour dénier à l'acte du 30 mai 2008, selon lequel trois témoins majeurs avaient « déclaré, certifié et attesté, pour rendre hommage

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ford New Hollande France, société anonyme

Par une requête enregistrée sous le n° 2214640 le 7 novembre 2022, Mme A C B, représentée par Me Homani, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la commission de recours