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469 résultats pour « Gauclere »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2EME PROTECTION SOCIALE

627ca6804781dc057dee790c

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

La lésion siège à gauche chez une gauchère. Il n'a effectué aucune man'uvres testant les éléments ab articulaires de la coiffe des rotateurs. On notera par ailleurs qu'il n'y a pas d'amiotrophie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1cbd3db21cbdd8a14f

Appel

21 mai 2007

21 mai 2007

perceptions forfaitaires ni la durée du contrat -que la comparaison des signatures ne permet pas de vérifier que la signature apposée sur l'offre de crédit est bien la sienne, et que, sachant qu'elle est gauchère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1cbd3db21cbdd8a150

Appel

21 mai 2007

21 mai 2007

perceptions forfaitaires ni la durée du contrat -que la comparaison des signatures ne permet pas de vérifier que la signature apposée sur l'offre de crédit est bien la sienne, et que, sachant qu'elle est gauchère

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2203403_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

février 2021 comporte des contradictions entre sa conclusion et l'examen clinique et avec l'avis du médecin du travail, ainsi qu'une erreur lorsqu'elle indique qu'elle est droitière alors qu'elle est gauchère

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2104410_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

Il ressort également des pièces du dossier que Mme A, gauchère, souffre d'une épicondylite bilatérale, dont les premiers signes sont apparus en 2014 au coude gauche d'abord puis au coude droit.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b0bd3db21cbdd89095

Appel

7 février 2007

7 février 2007

GUARDIA, Conseiller Madame Isabelle MARTINEZ, Vice-Présidente placée GREFFIER : Mademoiselle Séverine DENOUILLE, Adjoint Administratif faisant fonction de Greffier, lors des débats, et Madame Annie GAUCHEY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3ebd3db21cbdd8a708

Appel

25 juillet 2007

25 juillet 2007

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président, Monsieur Olivier THOMAS, Conseiller, Madame Brigitte OLIVE, Conseiller, GREFFIER : Madame Annie GAUCHEY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3ebd3db21cbdd8a70e

Appel

4 juillet 2007

4 juillet 2007

au délibéré selon les dispositions de l'article 12-2 de la loi 71-1130 du 31 décembre 1971, modifiée, portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques, GREFFIER : Madame Annie GAUCHEY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a71b

Appel

4 juillet 2007

4 juillet 2007

GREFFIER : Madame Annie GAUCHEY, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision, DÉBATS : à l'audience publique du 05 Juin 2007, où l'affaire a été mise en délibéré au 04 Juillet 2007,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a71c

Appel

4 juillet 2007

4 juillet 2007

délibéré selon les dispositions de l'article 12-2 de la loi 71-1130 du 31 décembre 1971, modifiée, portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques, GREFFIER : Madame Annie GAUCHEY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a71e

Appel

4 juillet 2007

4 juillet 2007

au délibéré selon les dispositions de l'article 12-2 de la loi 71-1130 du 31 décembre 1971, modifiée, portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques, GREFFIER : Madame Annie GAUCHEY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a71f

Appel

4 juillet 2007

4 juillet 2007

au délibéré selon les dispositions de l'article 12-2 de la loi 71-1130 du 31 décembre 1971, modifiée, portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques, GREFFIER : Madame Annie GAUCHEY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a727

Appel

4 juillet 2007

4 juillet 2007

au délibéré selon les dispositions de l'article 12-2 de la loi 71-1130 du 31 décembre 1971, modifiée, portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques, GREFFIER : Madame Annie GAUCHEY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a729

Appel

4 juillet 2007

4 juillet 2007

au délibéré selon les dispositions de l'article 12-2 de la loi 71-1130 du 31 décembre 1971, modifiée, portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques, GREFFIER : Madame Annie GAUCHEY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a72c

Appel

4 juillet 2007

4 juillet 2007

délibéré selon les dispositions de l'article 12-2 de la loi 71-1130 du 31 décembre 1971, modifiée, portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques, GREFFIER : Madame Annie GAUCHEY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a72e

Appel

4 juillet 2007

4 juillet 2007

délibéré selon les dispositions de l'article 12-2 de la loi 71-1130 du 31 décembre 1971, modifiée, portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques, GREFFIER : Madame Annie GAUCHEY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a730

Appel

4 juillet 2007

4 juillet 2007

au délibéré selon les dispositions de l'article 12-2 de la loi 71-1130 du 31 décembre 1971, modifiée, portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques, GREFFIER : Madame Annie GAUCHEY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca40bd3db21cbdd8a749

Appel

4 juillet 2007

4 juillet 2007

au délibéré selon les dispositions de l'article 12-2 de la loi 71-1130 du 31 décembre 1971, modifiée, portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques, GREFFIER : Madame Annie GAUCHEY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca40bd3db21cbdd8a751

Appel

4 juillet 2007

4 juillet 2007

au délibéré selon les dispositions de l'article 12-2 de la loi 71-1130 du 31 décembre 1971, modifiée, portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques, GREFFIER : Madame Annie GAUCHEY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca40bd3db21cbdd8a755

Appel

4 juillet 2007

4 juillet 2007

au délibéré selon les dispositions de l'article 12-2 de la loi 71-1130 du 31 décembre 1971, modifiée, portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques, GREFFIER : Madame Annie GAUCHEY

Source officielle

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