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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre - Juge Unique
DTA_2100020_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
A C est propriétaire d'une habitation sis 5 rue Victor Ascheri sur la commune de Garéoult.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX00696_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
suite il ne peut en être fait application ; - le classement en zone UC du hameau de Lamouleyre et en zone Nh des hameaux de La Graule-Mayan, La Redonne-Meugas, La Naude, Grassac, Deycart, les Garouilles-Les
Source officielle2ème Chambre
DTA_2501909_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Garot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 septembre 2025. Le rapporteur, Signé M. Garot Le président, Signé X.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2507836_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Garot a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2502401_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Garot a été entendu au cours de l’audience publique du 9 septembre 2025. Considérant ce qui suit : 1. Mme A...
Source officielle2ème Chambre
DTA_2502335_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Garot a été entendu au cours de l’audience publique du 9 septembre 2025. Considérant ce qui suit : 1. Mme A...
Source officielle2ème Chambre
DTA_2306796_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Garot, - et les observations de Me Berthe, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2505484_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Garot a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302713_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Garot, - les conclusions de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
CAISSE DE MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE DE LA GIRONDEc/La SA AQUITAINE SANTÉ EXPLOITANT LA POLYCLINIQUE DES CÈDRES
6163899ca5395b851a399bad
17 février 2011
17 février 2011
Les gestes consistent soit en une injection intra articulaire, ou intra Veineuse sous garrot ischémique ou garrot veineux de Xyloccaïne ou de Fonzylane (selon l'indication) et présentent des risques spécifiques
Source officielle2ème Chambre
DTA_2404616_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Garot a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A...
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2600549_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
B..., exerçant 22 boulevard de la libération, 83136 Garéoult, est désigné en qualité d’expert Il aura pour mission : de se rendre sans délai sur place ; de dresser le constat du bâtiment situé
Source officielleciv3
61372185cd580146773f475a
10 juillet 1991
10 juillet 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ghislaine X..., née Demaria, demeurant à Gareoult (Var), rue Louis Gauvin
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2602529_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Mme Mathou a lu son rapport au cours de l’audience publique tenue le 11 mars 2026 à 15h00 en présence de Mme Garot, greffière d’audience.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2401062_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 6 juin et 14 octobre 2024, l'office public de l'habitat du Territoire-de-Belfort Territoire Habitat, représenté par Me Garot,
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2401063_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 6 juin et 14 octobre 2024, l'office public de l'habitat du Territoire-de-Belfort Territoire Habitat, représenté par Me Garot,
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2401064_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 6 juin et 14 octobre 2024, l'office public de l'habitat du Territoire-de-Belfort Territoire Habitat, représenté par Me Garot,
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2401065_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 6 juin et 14 octobre 2024, l'office public de l'habitat du Territoire-de-Belfort Territoire Habitat, représenté par Me Garot,
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2401066_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 6 juin et 14 octobre 2024, l'office public de l'habitat du Territoire-de-Belfort Territoire Habitat, représenté par Me Garot,
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2401067_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 6 juin et 14 octobre 2024, l'office public de l'habitat du Territoire-de-Belfort Territoire Habitat, représenté par Me Garot,
Source officiellePage 12 sur 39