C A du logement n° 6408 situé dans la résidence universitaire des Gazelles située à Aix-en-Provence. 2.

C A et de tous autres occupants de son chef du logement n° 6207 qu'il occupe sans droit ni titre dans la cité universitaire Les Gazelles située 31 avenue Jules Ferry à Aix-en-Provence dans les 15 jours

code de justice administrative : 1°) d'ordonner l'expulsion de Mme C A et de tous autres occupants de son chef du logement n° 2308 qu'elle occupe sans droit ni titre dans la cité universitaire Les Gazelles

C A et de tous autres occupants de son chef du logement n° 6437 qu'il occupe sans droit ni titre dans la cité universitaire Les Gazelles située 31 avenue Jules Ferry à Aix-en-Provence dans les 15 jours

C A du logement n°A6402 situé au sein de la cité universitaire des Gazelles, 31 avenue Jules Ferry à Aix-en-Povence (13100).

jugement, la cour d'appel a dit le demandeur gérant de fait de la société Business Network ; "aux motifs que la société Business network, au capital de 50.000 francs, avait son siège 5, rue Carlos Gardel

En conséquence, la SAS Gael Rhône ne peut valablement prétendre qu'elle était dispensée de solliciter l'avis des délégués du personnel.

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QU'A LA SUITE DE L'ACCIDENT MORTEL DE LA CIRCULATION SURVENU A BOYER ET DONT LA RESPONSABILITE INCOMBAIT POUR 2/3 A LA VICTIME ET POUR 1/3 A GARDELLE, UNE DECISION

[D] [P] Compagnie d’assurance cgpa AVOCATs DEFENDEURS représenté par Maître [O] [J] de la SELAS Burguburu Blamoutier Charvet Gardel & Associés - #L0276 représentée par Maître [O] [J] de la SELAS Burguburu

Jean X..., LAJARA, DUCASSE, GAZEL et Mmes Y..., de RICHECOURT, LATREILLE ; ils demandent que le Conseil d'Etat : 1°) annule un jugement en date du 18 septembre 1995 par lequel le tribunal administratif

X... des indemnités de gamelle et de déplacement, le conseil de prud'hommes n'a donné aucun motif; Qu'en statuant ainsi, il n'a pas satisfait aux exigences du texte susvisé; PAR CES MOTIFS : CASSE

Vu la procédure suivante : La confédération paysanne du Lot, l'association Groupement associatif de défense de l'environnement lotois (GADEL) et l'association France nature environnement ont demandé au

né le 21 Octobre 1934 à PARIS de nationalité française ... 66000 PERPIGNAN représenté par la SCP ARGELLIES - WATREMET, avoués à la Cour assisté de Me Pascal GADEL, avocat au barreau de PERPIGNAN

Adresse 4], 2°/ à la société Helvetia Compagnie Suisse d'Assurances, dont le siège est [Adresse 5] (Suisse), société de droit étranger, prise en son établissement situé [Adresse 4], 3°/ à la société Gazel

Accord relatif à l’aménagement du temps de travail au sein de l’Unité Economique et Sociale : Audioptic Trade Services, Gadol Optic 2ooo et Audio 2000

Accord Egalité professionnelle Femme-Homme et Qualité de Vie au Travail au sein de L'UES : AUDIOPTIC TRADE SERVICES, GADOL OPTIC 2000 ET AUDIO 2000

Accord collectif instituant un système de garanties collectives complémentaire Au sein de l’Unité Economique et Sociale : AUDIOPTIC Trade Services, GADOL OPTIC 2000 et AUDIO 2000

Par courriers recommandés des 9 et 21 octobre 2019, la SCI La Ferme de Garel s'y est opposée, se prévalant du non-respect du délais requis.