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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2408339_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Le rapport de Mme Flechet, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2410138_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2411126_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Le rapport de Mme Flechet, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique, à laquelle les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2411193_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Flechet. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleciv2
6137245fcd58014677414f4c
22 septembre 2005
22 septembre 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que la société Flach Film s'est
Source officiellesoc
6137239fcd5801467740c26e
10 mai 2001
10 mai 2001
Lionel Y..., demeurant 38690 Flachères, en cassation d'un arrêt rendu le 20 avril 1998 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2108385_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 décembre 2022.
Source officielle2ème chambre
DTA_2005404_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Vincent-Marie Picard, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Lu en audience publique le 13 juillet 2022. La rapporteure, M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101272_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 février 2023.
Source officielle2ème chambre
DTA_2004075_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Vincent-Marie Picard, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Lu en audience publique le 13 juillet 2022. La rapporteure, M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2109365_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 décembre 2022.
Source officielle2ème chambre
DTA_2106539_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 novembre 2022.
Source officielle2ème chambre
DTA_2106540_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 novembre 2022.
Source officielle2ème chambre
DTA_2104704_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Délibéré après l'audience du 15 septembre 2022, à laquelle siégeaient : M.Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère.
Source officielleciv3
60794c949ba5988459c46227
29 juin 1994
29 juin 1994
Le Flahec, congé aux fins de reprise ; qu'un jugement du 3 décembre 1979 a entériné l'accord intervenu entre les deux frères sur l'abandon des terres afin de permettre la reprise ; Attendu que, pour
Source officielleciv2
6137211fcd580146773f1280
13 décembre 1989
13 décembre 1989
, demeurant rue Ambroise Croizat, Crolles (Isère), Pascal C..., demeurant Le Touvet (Isère), Christophe A..., demeurant rue des Grenouilles, La Tronche (Isère) et de Mmes Odette Z..., demeurant La Flachère
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2303113_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
B dans sa requête introductive d'instance, que celui-ci a fait élection de domicile chez son conseil, au 30 rue Eugène Flachat à Paris (75017).
Source officielle2ème chambre
DTA_2008168_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 novembre 2022.
Source officielle2ème chambre
DTA_2006099_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Vincent-Marie Picard, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2022.
Source officielle2ème chambre
DTA_2106888_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Chenevey, président, Mme Mège Teillard, première conseillère, Mme Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er décembre 2022. La rapporteure, M.
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