Ferrari, président, Mme B et Mme Fazi-Leblanc, premières conseillères, Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juin 2024. La rapporteure, S. FAZI-LEBLANC Le président, D.

Ferrari, président, Mme A et Mme Fazi-Leblanc, premières conseillères, Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juin 2024. La rapporteure, S. FAZI-LEBLANC Le président, D.

l'académie de Bordeaux a maintenu la sanction de l'exclusion définitive du collège François Truffaut à Saint-Martin-de-Seignanx dans les Landes, qui lui a été infligée par le conseil de discipline le 7 février

Jean Simon conseiller doyen, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, Mme Ferrari conseiller rapporteur, MM.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 février 2022), le 12 février 2014, le conseil d'administration de la société anonyme Ferrari expéditions France (la société) a nommé M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que la société Simon fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Martigues, 9 février

par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section SB), dans le litige l'opposant à la société Premys, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Ferrari

(Haut-Rhin), 28) de la société anonyme Etablissements Ferrari frères, dont le siège est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit février mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt

M. et FERRARI c.

" s'apprécie au niveau de compétence auquel est institué le CHSCT qui décide de recourir à l'expertise ; qu'en l'espèce, La Poste avait fait valoir dans ses écritures que l'accord cadre conclu le 7 février

21.009 et P 17-21.010 ; Sur le premier moyen : Attendu, selon les ordonnances attaquées (président du tribunal de grande instance de Marseille, 30 juin 2017) rendues en la forme des référés, que le 7 février

X... de Vita a commandé une voiture automobile Ferrari Testarossa, modèle 1993, auprès de la société Cavallari, concessionnaire ; que, par lettre du 5 juin 1992, la société Charles Pozzi, importatrice

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE MARTINET, PROPRIETAIRE D'UN LOCAL COMMERCIAL A USAGE DE CAFE-RESTAURANT DONNE EN LOCATION A VEUVE FERRARI, A, APRES DECES

[C] coupable d'avoir à Paris, le 15 février 2019, avec préméditation, tenté volontairement de donner la mort à M.

Selon acte en date du 18 février 2016, la société Iroise Promotion a fait assigner la SCP Taddei Ferrari-Funel ès qualités afin de voir fixer sa créance au passif de la liquidation judiciaire.

Délibéré après l'audience du 23 février 2023, à laquelle siégeaient : M.

Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.