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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10048
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Sur le rapport de Mme Fèvre, conseiller, les observations écrites de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de M. et Mme [F], de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de la société Crédit
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10424
11 septembre 2024
11 septembre 2024
Sur le rapport de Mme Fèvre, conseiller, les observations écrites de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00088
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Sur le rapport de Mme Fevre, conseiller, les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10625
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Sur le rapport de Mme Fevre, conseiller, les observations écrites de la SCP Gury & Maitre, avocat de la société Geochris investissements et de Mme [I], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10579
20 septembre 2023
20 septembre 2023
Sur le rapport de Mme Fevre, conseiller, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M. et Mme [E] et de M.
Source officielle4e chambre civile
6350e4d242150aadff23db20
19 octobre 2022
19 octobre 2022
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 SEPTEMBRE 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marianne FEBVRE
Source officielle4e chambre civile
6350e4d242150aadff23db24
19 octobre 2022
19 octobre 2022
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 SEPTEMBRE 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marianne FEBVRE
Source officielleChambre 1-3
68e1ff1599233eb734b98605
3 octobre 2025
3 octobre 2025
SELARL ALERION AVOCATS, avocat au barreau de PARIS *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 12 juin 2025 en audience publique devant la cour composée de : Madame Marianne FEBVRE
Source officielle4e chambre civile
642fb661cece1704f57476a1
6 avril 2023
6 avril 2023
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 FEVRIER 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marianne FEBVRE
Source officielle4e chambre civile
63b7ccf36b63637c907b7b5e
5 janvier 2023
5 janvier 2023
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 NOVEMBRE 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marianne FEBVRE
Source officielle4e chambre civile
63d37a7bd1bc2605de4b49c2
26 janvier 2023
26 janvier 2023
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 DECEMBRE 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marianne FEBVRE
Source officielleChambre 1-3
68fc5d87af64986e40f7e24f
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marianne FEBVRE, présidente, Madame Béatrice MARS, conseillère rapporteure, Madame Florence TANGUY, conseillère
Source officielleChambre 1-11 référés
666000d92bde7b00080c3326
22 avril 2024
22 avril 2024
PARIS substituée par Me Bastien BOUILLON, avocat au barreau de MARSEILLE * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 08 Avril 2024 en audience publique devant Marianne FEBVRE
Source officielleChambre 1-3
6868b6c12f06adf21413c411
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marianne FEBVRE, présidente, Madame Béatrice MARS, conseillère, Madame Florence TANGUY, conseillère rapporteure
Source officielleChambre 1-3
67820c6f0f5e5278a79738f4
10 janvier 2025
10 janvier 2025
PACA AUTOS défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 18 octobre 2024 en audience publique devant la cour composée de : Mme Marianne FEBVRE, présidente rapporteure
Source officielleChambre 1-3
67f0bdfa2b128a2997685726
4 avril 2025
4 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marianne FEBVRE, présidente, Madame Béatrice MARS, conseillère, Madame Florence TANGUY, conseillère rapporteure
Source officielleChambre 6/Section 4
67f412dd4e0040aa3735bd93
7 avril 2025
7 avril 2025
barreau de PARIS, vestiaire : R175 La société ABEILLE IARD & SANTÉ (anciennement dénommée AVIVA ASSURANCES) assureur RCD de la société SCHLINDLER [Adresse 35] [Localité 38] représentée par Me Eric LE FEBVRE
Source officielleChambre 1-3
68f3229c48e010cf6a8cd5d5
17 octobre 2025
17 octobre 2025
NGUYEN-BONNOME, avocat au barreau de DRAGUIGNAN *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 26 juin 2025 en audience publique devant la cour composée de : Madame Marianne FEBVRE
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fdbc7c40437eda6ce3c7879
30 janvier 2019
30 janvier 2019
Bruno BLANC, président Mme Marianne FEBVRE-MOCAER, conseillère M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61637729f6919f4eda2c3802
8 décembre 2010
8 décembre 2010
, président, conformément aux dispositions de l'article 785 du Code de procédure civile, devant la Cour composée de : - M.LE FEVRE, président de chambre, président - M.ROCHE, président de chambre
Source officiellePage 12 sur 113