Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6811aebc81f47e994feb26fd
29 avril 2025
29 avril 2025
La société COPIREL, devenue COFEL INDUSTRIES, a pour activité la fabrication, l'importation ou l'exportation, la conception, le marketing et la commercialisation d'articles de literie.
Source officielleChambre Sociale
6811aebc81f47e994feb26ff
29 avril 2025
29 avril 2025
La société COPIREL, devenue COFEL INDUSTRIES, a pour activité la fabrication, l'importation ou l'exportation, la conception, le marketing et la commercialisation d'articles de literie.
Source officielleChambre Sociale
6811aebc81f47e994feb2703
29 avril 2025
29 avril 2025
La société COPIREL, devenue COFEL INDUSTRIES, a pour activité la fabrication, l'importation ou l'exportation, la conception, le marketing et la commercialisation d'articles de literie.
Source officielleChambre Sociale
6811aebd81f47e994feb2705
29 avril 2025
29 avril 2025
La société COPIREL, devenue COFEL INDUSTRIES, a pour activité la fabrication, l'importation ou l'exportation, la conception, le marketing et la commercialisation d'articles de literie.
Source officielleChambre Sociale
6811aebd81f47e994feb2707
29 avril 2025
29 avril 2025
La société COPIREL, devenue COFEL INDUSTRIES, a pour activité la fabrication, l'importation ou l'exportation, la conception, le marketing et la commercialisation d'articles de literie.
Source officielleChambre Sociale
6811aebd81f47e994feb2709
29 avril 2025
29 avril 2025
La société COPIREL, devenue COFEL INDUSTRIES, a pour activité la fabrication, l'importation ou l'exportation, la conception, le marketing et la commercialisation d'articles de literie.
Source officielleChambre Sociale
6811aebd81f47e994feb270b
29 avril 2025
29 avril 2025
La société COPIREL, devenue COFEL INDUSTRIES, a pour activité la fabrication, l'importation ou l'exportation, la conception, le marketing et la commercialisation d'articles de literie.
Source officielleChambre Sociale
6811aebd81f47e994feb270f
29 avril 2025
29 avril 2025
La société COPIREL, devenue COFEL INDUSTRIES, a pour activité la fabrication, l'importation ou l'exportation, la conception, le marketing et la commercialisation d'articles de literie.
Source officielleChambre Sociale
6811aebe81f47e994feb2715
29 avril 2025
29 avril 2025
La société COPIREL, devenue COFEL INDUSTRIES, a pour activité la fabrication, l'importation ou l'exportation, la conception, le marketing et la commercialisation d'articles de literie.
Source officielleChambre Sociale
6811aebe81f47e994feb2717
29 avril 2025
29 avril 2025
La société COPIREL, devenue COFEL INDUSTRIES, a pour activité la fabrication, l'importation ou l'exportation, la conception, le marketing et la commercialisation d'articles de literie.
Source officielleChambre Sociale
6811aebf81f47e994feb271d
29 avril 2025
29 avril 2025
La société COPIREL, devenue COFEL INDUSTRIES, a pour activité la fabrication, l'importation ou l'exportation, la conception, le marketing et la commercialisation d'articles de literie.
Source officielleChambre Sociale
6811aebf81f47e994feb271f
29 avril 2025
29 avril 2025
La société COPIREL, devenue COFEL INDUSTRIES, a pour activité la fabrication, l'importation ou l'exportation, la conception, le marketing et la commercialisation d'articles de literie.
Source officielleChambre Sociale
6811aebf81f47e994feb2721
29 avril 2025
29 avril 2025
La société COPIREL, devenue COFEL INDUSTRIES, a pour activité la fabrication, l'importation ou l'exportation, la conception, le marketing et la commercialisation d'articles de literie.
Source officielleChambre Sociale
6811aec081f47e994feb272d
29 avril 2025
29 avril 2025
La société COPIREL, devenue COFEL INDUSTRIES, a pour activité la fabrication, l'importation ou l'exportation, la conception, le marketing et la commercialisation d'articles de literie.
Source officielleChambre Sociale
6811aec081f47e994feb272f
29 avril 2025
29 avril 2025
La société COPIREL, devenue COFEL INDUSTRIES, a pour activité la fabrication, l'importation ou l'exportation, la conception, le marketing et la commercialisation d'articles de literie.
Source officielleChambre Sociale
6811aebb81f47e994feb26f5
29 avril 2025
29 avril 2025
ou site de fabrication, de distribution ou de commercialisation de tels produits.
Source officielleChambre Sociale
6811aebc81f47e994feb26fb
29 avril 2025
29 avril 2025
siège social sis [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat constitué, substitué par Me Aymeric HAMON
Source officielleChambre Sociale
6811aebf81f47e994feb2727
29 avril 2025
29 avril 2025
siège social sis [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat constitué, substitué par Me Aymeric HAMON
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
66863ce8b1dbbe3bae6001c0
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Pascal HAMON, président, et Mme Véronique CORNILLE, conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6789fa410c7dc206c9eb7e01
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Le 3 août 2015, l'INSEE a émis un nouveau certificat d'inscription au répertoire des entreprises et des établissements, et a inscrit la société comme relevant du code APE n° 13.992, Fabrication d'autres
Source officiellePage 12 sur 33