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281 résultats pour « Essabaa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:1114JUD006726301

Admin. suprême

14 novembre 2002

14 novembre 2002

En ce qui concerne le déroulement des séances de chimiothérapie, le Gouvernement soutient que l'intéressé fait allusion à un incident en date du 30 mai 2000 au cours duquel il essaya de modifier lui-même

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Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1990:0328JUD001196886

Admin. suprême

28 mars 1990

28 mars 1990

  M. essaya de se disculper en invoquant un excès de travail, des problèmes personnels - notamment la mort de son père et une grave opération chirurgicale pratiquée sur son fils - et le soin avec

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1990:1025JUD001178785

Admin. suprême

25 octobre 1990

25 octobre 1990

Transféré en 1951 à l’hôpital de Rampton, il n’essaya pas de s’en évader, connaissant peut-être la difficulté d’une telle entreprise.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:1003JUD003662007

Admin. suprême

3 octobre 2017

3 octobre 2017

La requérante résista et essaya de tomber sur ses genoux. À ce moment, F. sortit en courant de la maison et donna un coup de pied dans le ventre d’un des policiers.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:1026JUD002892309

Admin. suprême

26 octobre 2017

26 octobre 2017

On essaya de la contraindre à signer des documents rédigés uniquement en italien. Elle fut ensuite transférée à la prison de Voghera. 2.     Requête n o 67599/10 30.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0630JUD002340516

Admin. suprême

30 juin 2020

30 juin 2020

en attendant son dégrisement – le taux d’alcoolémie de l’intéressé étant alors d’au moins 1,73 gramme pour mille –, celui-ci commença à s’opposer violemment contre son placement dans la cellule et essaya

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0324JUD004847509

Admin. suprême

24 mars 2016

24 mars 2016

Il allègue que lors de son entrée en Grèce, à une date non précisée, il essaya de déposer une demande d’asile, mais il se trouva dans l’impossibilité d’avoir accès aux services compétents. 7.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0730JUD007430810

Admin. suprême

30 juillet 2015

30 juillet 2015

Le requérant essaya de protester contre ses conditions de détention sans succès, faute de mécanisme effectif au sein des locaux de la police des frontières de Soufli et de Venna. 2.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0721JUD000906314

Admin. suprême

21 juillet 2016

21 juillet 2016

    Le premier requérant essaya vainement d’obtenir des explications du consulat puis du procureur de la République de Nantes.

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0228DEC002370715

Admin. suprême

28 février 2017

28 février 2017

    Le requérant essaya, en vain, lorsqu’il était détenu au centre fermé, d’effectuer auprès du service de l’état civil de Namur la reconnaissance anticipée de l’enfant à naître. 23.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0314JUD006759010

Admin. suprême

14 mars 2017

14 mars 2017

    La deuxième requérante essaya de convaincre la policière d’arrêter de les frapper, sa fille et elle, arguant qu’elles n’avaient rien fait, mais la policière leur rétorqua qu’elles avaient

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0624JUD001539711

Admin. suprême

24 juin 2014

24 juin 2014

Soudainement, le requérant essaya de frapper L.B.   ; il n’y arriva pas grâce à la prompte réaction de S.R.

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CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-159149

Admin. suprême

10 novembre 2015

10 novembre 2015

Treiber , lors de l’irruption de la police, essaya sans succès de s’enfuir par une fenêtre du deuxième étage en montant sur un échafaudage.

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0927JUD007266301

Admin. suprême

27 septembre 2007

27 septembre 2007

V.S. essaya de l'étouffer à quelques reprises et l'obligea à manger de l'herbe. 10.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0110JUD001101405

Admin. suprême

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Le requérant essaya de s’y opposer mais il fut maîtrisé par les agents de sécurité. D.N. et S.N. n’intervinrent pas dans l’altercation. A la suite des coups, le requérant tomba et heurta un banc. 15.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0603DEC003241506

Admin. suprême

3 juin 2008

3 juin 2008

Le 14 décembre 2005, une rencontre entre le requérant et sa fille fut organisée par le tuteur, lors de laquelle K. essaya de convaincre l’intéressé de lui laisser l’initiative de leurs prochaines rencontres

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0526JUD002761704

Admin. suprême

26 mai 2011

26 mai 2011

    Le même jour, la requérante essaya à nouveau d’obtenir une recommandation pour l’hôpital de Łódź auprès du D r S.B. 24.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:1110JUD002542620

Admin. suprême

10 novembre 2022

10 novembre 2022

    Entre 2014 et 2015, G.C. essaya en vain de découvrir le lieu où la première requérante et ses enfants s’étaient réfugiés. 10.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0830JUD004735820

Admin. suprême

30 août 2022

30 août 2022

Il essaya à plusieurs reprises de déshabiller [la requérante] lorsqu’il la trouva seule ou dans des endroits isolés   ; il déboutonna sa veste à plusieurs occasions et lui demanda de ne pas bouger

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0520DEC002166018

Admin. suprême

20 mai 2025

20 mai 2025

Arrivé à son tour sur les lieux, le SW3 essaya à plusieurs reprises, en vain, de contacter le navire libyen dans le but de coordonner les opérations de sauvetage.

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