deuxième étage, une chambre de bonne, un cabinet de toilette, wc et un grenier faisant suite, le tout du côté de l'avenue de Garenne, c) la cave numéro un au sous-sol, c'est-à-dire celle contigüe à l'escalier

toitures terrasses accessibles, pompe à chaleur, spa, circulations intérieures, coffrets électriques en pied de colonne) et une partie des parties privatives (non conformités à la réglementation des escaliers

salles de bains : impossible de se laver ; Pas de parquet au sol des chambres ; Pas de peinture dans toute l'habitation sur les 2 niveaux sur les plafonds et murs non ratissés ni poncés et portes et escalier

E... ne présentent pas l'importance prétendue, alors qu'au surplus, il résulte des éléments objectifs du dossier que le corps de Franck F... ne pouvait se trouver dans l'escalier de l'immeuble à 14 heures

signé une note de rappel des consignes de sécurité émise par son employeur, à la suite d'un accident grave survenu à un technicien rappelant notamment la nécessité, avant toute intervention sur un escalier

Q..., d'avoir condamné la SCI Miribel à remettre dans l'état antérieur aux travaux le couloir, la montée d'escalier et l'accès au fonds [...], afin de permettre à M.

propriétaires riverains de la place Pasteur à Gannat, ont fait assigner cette commune devant la juridiction judiciaire en invoquant la voie de fait, à la suite de la construction par cette collectivité d'escaliers

A... a cédé un certain nombre d'actions de la société anonyme l'Escale aux époux Z... ; qu'il leur a également consenti une promesse de vente portant sur d'autres actions de la même société ; que parallèlement

] [E] et à Mme [F] [D] tendant essentiellement à la condamnation in solidum des défendeurs à lui payer la somme principale de 21.746,00 €, en leur qualité de cautions de l’agence de voyages PARFUM D’ESCALES

cet immeuble est actuellement en totale réhabilitation, dans tous les locaux, ainsi que les appartements que j'ai visités, il n'existe aucun sanitaire, les cloisonnements ont été abattus, la cage d'escalier

(ce qui était d'ailleurs mentionné dans l'acte de vente) ; que les époux X... ont détruit ce toit en tuiles et créé dans cet espace ainsi dégagé un garage maçonné avec un escalier extérieur menant sur

du 22 avril 2000, des disputes assez violentes, une femme et des enfants qui pleuraient, des coups dans les portes qui provenaient de l'appartement de la victime et avoir remarqué que dans la cage d'escalier

novembre 1998, et pour les années 1999 et 2000, quinze de ses établissements sous le numéro de risque 45.4 DC correspondant à la rubrique "métallerie : serrurerie, ferronnerie, portes, balcons, escaliers

changée en "Tulip", ainsi que le navire Cyclades, appartenant à la société Thalassa shipping; que la société Agence maritime rochelaise (AMR) a été l'agent consignataire de chacun des navires lors de son escale

Guillaume X... a, en compagnie de ses amis Christophe Y... et Philippe Z..., absorbé au domicile de Mme Y..., une quantité importante de boissons alcoolisées, puis a chuté lourdement dans un escalier ;

puisqu'une partie des personnes ayant signé ladite pétition ont désavoué leur signature estimant qu'ils avaient été trompés, à savoir MM. et Mme Y..., Z..., X..., E..., A..., Peler, Teste, Houmadi, Mangeot, Escalas

propriétaire, travaillait à la boutique sans déclaration aux organismes sociaux ; que les seules blessures constatées étaient celles de Martine X... qui avait été prise d'un malaise et avait chuté dans les escaliers

travaux effectués par la SIRP la pose d'un ascenseur, d'un interphone, et la rénovation des parties communes ; que les locaux commerciaux sont situés au rez-de-chaussée et reliés entre eux par un escalier