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DÉCISION / ECLI

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TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2403312_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Errera a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2405074_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Errera, - et les observations de Me Bertrand pour M. B..., présent. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2408835_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

Errera, premier conseiller, Mme de Saint Chamas, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 décembre 2025. Le rapporteur, signé A.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2426110_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

Errera a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2427180_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

Errera a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2431637_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

Errera a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2416619_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Errera a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2417447_20260223

Administratif

23 février 2026

23 février 2026

Errera a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2217578_20231113

Administratif

13 novembre 2023

13 novembre 2023

Errera a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2222490_20250210

Administratif

10 février 2025

10 février 2025

Errera, - et les conclusions de M. Coz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2413760_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Errera a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme A...

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2100899_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Il résulte également de l'instruction que la SAS Erbra a produit à l'appui de sa demande trois factures émises par la SARL SICD.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO02175

Cassation

17 décembre 2013

17 décembre 2013

Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Vu l'article 4 du code de procédure civile : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le tribunal de grande instance de Foix a débouté l'association Eretra

Source officielle
CC

comm

613722a4cd580146773ff899

Cassation

12 mars 1996

12 mars 1996

par l'article 7-4 de l'ordonnance du 1er décembre 1986, au regard duquel la décision attaquée est dépourvue de base légale; qu'en ce qui concerne le marché de la réfection de locaux et aménagement de l'Erea

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2502768_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Errera a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2536536_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

Errera a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2507432_20260223

Administratif

23 février 2026

23 février 2026

Errera a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2507552_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Errera a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2516238_20260223

Administratif

23 février 2026

23 février 2026

Errera a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2517332_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

Errera a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. C...

Source officielle

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Dépôts des comptes

LIONEL ERRERA CONSEIL

SIREN 790758973Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

17/05/2026

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Dépôts des comptes

MURIEL ERRERA IMMOBILIER

SIREN 529228900Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

11/05/2026

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Dépôts des comptes

SAS ERRERA M.

SIREN 901534008Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

31/03/2026

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Dépôts des comptes

PHARMACIE ERRERA

SIREN 812028389Greffe du Tribunal de Commerce de cannes

22/03/2026

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Dépôts des comptes

PHARMACIE ERRERA

SIREN 812028389Greffe du Tribunal de Commerce de cannes

10/03/2026

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