Dans les décombres de la maçonnerie, nous retrouvons les fissures constatées par les services de la ville de SAINT-NICOLAS-DE-PORT et par l'inspecteur GROUPAMA.

En l'espèce, il ressort du constat d'huissier en date du 26 août 2020 que seule la maçonnerie de la piscine a été réalisée et que le chantier a été abandonné.

, M.TRIPLET Eric a rencontré sur l'île du Ramier, à Toulouse (31) M .

De cette union sont issus trois enfants : - Timothée Henry Eric X... né le 22 novembre 1985, - Sixte Henry EricX... né le 4 décembre 1986, - Léonard Henry Eric X... né le 26 janvier 1988.

Monsieur Gilles TOCANNE, Magistrat Honoraire Juridictionnel, magistrat rédacteur, Lors des débats : Madame Elodie GUILLIEU, Adjoint Administratif faisant fonction de Greffier Lors du prononcé : Monsieur Eric

Monsieur Stéphane, Eric, Marie, Pierre A... Monsieur Charles, Eric, Marie, Olivier A... Monsieur Hughes, Eric, Marie, Pierre A... Monsieur Arthur, Eric, Marie, Philippe A...

C], [A] née, [X], [L], [C] Débiteur :, [H] (SARL), [Adresse 2], [Localité 2] Composition du Tribunal Lors des débats à l'audience en Chambre du conseil du 21/01/2026 à 9H00 : Président : Monsieur Eric

soutient que des bulletins de vote de la liste "Un nouvel élan" qu'elle conduisait, comportant des mentions injurieuses et diffamatoires la concernant ainsi que ses colistiers, ont été découverts le matin

Eric X..., demeurant ..., 3°/ de Mlle Dominique X..., demeurant ..., 4°/ de M.

Eric Y..., demeurant ..., 4 / de la société SICL, dont le siège est ..., 5 / de la SNC EGH, société en nom collectif, dont le siège st ..., 6 / de la société IAI, dont le siège est ..., 7 /

Eric A..., demeurant à Lempdes (Puy-de-Dôme), ..., 3 ) de M.

SIMPLIFIÉE Le Tribunal ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au Greffe le 24 mars 2026 par : SARL [B] [Adresse 1] Activité : TRAVAUX DE MACONNERIE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Eric X..., domicilié à Eloyes (Vosges), 9, Hameau des Bruyères, en cassation

Eric A..., 33 / de Mme Maryse A...,, demeurant ensemble restaurant "La Montagne" 5 Lacs, 73700 Bourg-Saint-Maurice, 34 / de M. Jean-Claude N..., demeurant ..., 35 / de M.

Eric X..., demeurant rue Pierre Balvay, 71960 Prisse, en cassation d'un jugement rendu le 20 janvier 1992 par le tribunal de grande instance de Mâcon (chambre civile), au profit de M. le directeur général

Eric Y...

représenté par la SELARL LAFORCE Eric, avoués à la Cour assisté de Me Ingrid LERMECHIN, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMÉE Madame Claude Andrée Edith C... épouse X...

civile ARRÊT DU 07 OCTOBRE 2025 N° RG 17/00902 - N° Portalis DBVF-V-B7B-EZRM MINUTE N° Décision déférée à la Cour : jugement du 15 mai 2017, rendu par le tribunal de grande instance de Mâcon