Türkiye 15/10/2020 Yakup ASLANTEPE 1976 Istanbul Turkish Emre AKARYILDIZ 2. 3395/21 Sancılı v. Türkiye 10/12/2020 Ömer SANCILI 1986 Tokat Turkish Emre AKARYILDIZ 3. 10240/21 Bağdat v.

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en ses cinq branches, ci-après annexé : Attendu que du mariage de Jérémie X... et Marie Y... sont nés trois enfants, Emma

Direction de la solidarité départementale de la Charente-Maritime, disant n'y avoir lieu de fixer un droit de visite au profit de leur mère et ordonnant une mesure d'observation en milieu ouvert à l'égard d'Emma

X... et Mmes Gisèle X... et Josyanne Z..., ses deux filles, sont propriétaires indivis d'un immeuble à Toulon ; que le 29 décembre 2000, Mme Emma X... et Mme Z...

barreau de DRAGUIGNAN, plaidant Appelante Monsieur [I] [R] représenté et assisté par Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NICE substituée par Me Emma

Mars 2026 où l’affaire a été mise en délibéré au 13 avril 2026 JUGEMENT prononcé par mise à disposition au greffe le 13 Avril 2026 ENTRE : Madame [D] [E], demeurant [Adresse 1] Assistée de Me Emma

La requête a été régulièrement communiquée à la société EMMG, qui n'a pas produit d'observations.

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 28 juin 1985 et 10 octobre 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Emma Z..., MM.

EUROPE SAINT MARTIAL MALIKA AMBULANCE (EMMA) à verser à la SAS EUROP'AMBULANCES une somme de 22 015 € au titre des prestation de services, 5 000 € au titre des débours et 31 476 € au titre de la cession

ET 3 EME CHEVRONS DES GROUPES HORS ECHELLE "SONT ATTRIBUES APRES UN AN DE PERCEPTION EFFECTIVE DU TRAITEMENT CORRESPONDANT AU CHEVRON IMMEDIATEMENT INFERIEUR" ; CONSIDERANT QU'IL RESSORT DES PIECES

; Emre n o 2) contre Suisse   Exécution des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme   (Requête n o 42034/04, arrêt du 22 mai 2008, définitif le 22 septembre 2008) (Requête n o 5056

Pis Del Valle, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale a) au profit de la société Embe V.I, société anonyme, dont le siège est .

SVAIPOR (CAMBODGE) demeurant ..., Appt 22, 59000 LILLE représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Dominique LOPEZ-EYCHENIE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame ...Emma

unique, pris en ses deux branches : Vu l'article 4 du code de procédure civile ; Attendu selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (civ. 1, 28 janvier 2009, B 18, n° 07-18. 120) que Mme Emma

responsabilité civile - DIRE ET JUGER PRONONCER que la SARL EME est tenue d'une obligation contractuelle de résultat au titre du contrat régularisé avec Monsieur [E].

Catherine X..., demeurant ..., 5°/ Mme Marie-France X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1993 par la cour d'appel de Pau (2e Chambre), au profit : 1°/ de Mme Marie Emma

LABADIE à Me Thierry ZORO DEMANDEURS Mme [Y] [O] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Emma LABADIE, avocat au barreau de POITIERS M.

étaient atteintes pour l'année scolaire à venir ; o la décision constitue un refus d'affectation dès lors qu'ils ont expressément indiqué le collège Clément Royer comme étant le choix d'affectation d'Emma