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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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6 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000008129390
9 octobre 2002
9 octobre 2002
Edmond X..., (46350), M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2007:C101398
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Jean-Edmond Y..., Régis Z..., Gilles A... et Pierre B... aux fins d'obtenir paiement de sommes "en réparation du préjudice subi du fait de l'absence de répartition des bénéfices et de la plus-value de
Source officiellesoc
6079b15d9ba5988459c51d6d
18 décembre 1991
18 décembre 1991
Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 septembre 1988), que Francis X... a été employé par la société anonyme Constructions Edmond Coignet du 15 avril 1943 au 25 janvier 1963
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6967680acdc6046d473e01c3
13 janvier 2026
13 janvier 2026
par le Juge de la mise en état de [Localité 4] le 31 Août 2023 Intervenants volontaires et Appelants : Madame [Z] [B], en qualité d'héritier de [U] [L], décédée le 21.06.2025, représentée par Me Edmond
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
688311234d9076bf079c2253
23 juillet 2025
23 juillet 2025
B.T.S.G. ² prise en la personne de Maître [F] [O] en qualité de Mandataire Judiciaire de la société CELIO FRANCE, représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 S.A.S.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
688311234d9076bf079c2255
23 juillet 2025
23 juillet 2025
B.T.S.G. ² prise en la personne de Maître [P] [Z] en qualité de Mandataire Judiciaire de la société CELIO FRANCE, représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 S.A.S.
Source officielleciv1
60794c189ba5988459c44aaa
8 mars 1988
8 mars 1988
en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que les époux X... sont décédés, le mari le 19 mars 1970 et la femme le 8 juin 1980, laissant leurs deux fils Louis et Edmond
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO10077
5 février 2025
5 février 2025
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 5 FÉVRIER 2025 La société de droit luxembourgeois Edmond
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100551
27 mai 2010
27 mai 2010
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'Edmond X... s'est pourvu en cassation le 3 avril 2008 contre un arrêt rendu le 10 janvier 2008 par la cour d'appel
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02654_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
de Marseille d'annuler la décision du 12 juillet 2022 prise par la section compétente pour le traitement des situations disciplinaires des instituts de formation paramédicales du centre hospitalier Edmond
Source officielle7ème chambre
DTA_2110277_20240806
6 août 2024
6 août 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 novembre 2021, Mme B A, représentée par Me Touboul, demande au tribunal : 1°) de condamner solidairement le centre hospitalier Edmond Garcin
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb76
2 octobre 2008
2 octobre 2008
Jacques Edmond Y... est décédé le 17 septembre 1996 à Menton (Alpes maritimes), sans héritier réservataire.
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2400531_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Par un arrêté du 15 novembre 2023, le préfet de police a prononcé une mesure de fermeture provisoire de l’établissement « Le bistrot d’Edmond », pour une période de 30 jours.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01602_20220907
7 septembre 2022
7 septembre 2022
: Mme B A a demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler la décision implicite de rejet de sa demande préalable d'indemnisation du 12 novembre 2019, de condamner le centre hospitalier Edmond
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b827
21 mars 2008
21 mars 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 21 MARS 2008 No 2008 / 159 Rôle No 06 / 19966 Edmond X... Yvette Y... Pierre Z...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11257
17 octobre 2018
17 octobre 2018
Edmond Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 10 mars 2017 par la cour d'appel d'[...] chambre A), dans le litige l'opposant à la société Air France, société anonyme, dont le siège est [...]
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007727102
29 mai 1987
29 mai 1987
Edmond X..., demeurant ... 83136 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 7 novembre 1985 par lequel le tribunal administratif de Nice a rejeté sa demande tendant à l'annulation
Source officielleciv1
613722a2cd580146773ff6a5
19 mars 1996
19 mars 1996
Edmond X..., 2°/ de Mme Odette X..., née Y..., demeurant ensemble 81190 Sainte-Gemme, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation
Source officielleChambre des référés
67f02fdc02fc178212f81457
4 avril 2025
4 avril 2025
EDMOND DISTRIBUTION dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante ni constituée DEFENDERESSE D'AUTRE PART Vu les articles 385, 394 et suivants du code de procédure civile, A l’audience
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00269_20230207
7 février 2023
7 février 2023
administratif de Marseille, en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de la décision du 16 novembre 2022 par laquelle la directrice du centre hospitalier Edmond
Source officiellePage 12 sur 144