Juridiction
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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
616258f4a2370d151415abfc
13 février 2014
13 février 2014
la SCP Pierre TRANCHAT - Arnaud DOLLET , avocat au barreau de GRENOBLE.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_23PA04965_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par une requête, enregistrée le 3 aout 2023, la commune du Mont-Dore a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89263
22 octobre 2007
22 octobre 2007
LA SAISON DOREE APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 07 Juillet 2006 RG : 05.3484 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 22 OCTOBRE 2007
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd85a14
20 septembre 2001
20 septembre 2001
NELLY) AH 463 (propriété LE NEW CASTEL) et AH 462 (propriété LE BOIS DORE).
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400449_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Sur la responsabilité de la commune du Mont-Dore : 2.
Source officielleciv3
6137245fcd58014677414f75
3 novembre 2004
3 novembre 2004
qu'ayant, par motifs propres et adoptés, relevé que les travaux devant être terminés le 4 avril 2000, la situation émise le 17 avril 2000 révélait la défaillance de l'entreprise, que la société Allier Dore
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2410009_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
l'Etat le versement de la somme de 800 euros à Me Dore.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2410689_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
B, représenté par Me Dore, se désiste de ses conclusions à fin d'annulation et d'injonction mais maintient ses conclusions relatives aux frais d'instance.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2410690_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 octobre 2024, Mme A B, représentée par Me Dore, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l''aide juridictionnelle à titre
Source officielle5ème Chambre
66177db4e5d80f0008c2e95a
10 avril 2024
10 avril 2024
VIGNE DOREE C/ S.A.
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
6a0f7c92cdc6046d477ef8a9
1 avril 2026
1 avril 2026
SUR CE, LE TRIBUNAL La SARL LE POULET DORE a déclaré exercer l'activité suivante : Vente à emporter et à consommer sur place.
Source officiellecomm
61372271cd580146773fd14c
16 mai 1995
16 mai 1995
X... substituant la SCP de Monjour, du Parc, Portalis, Dorey, Pernelle, avocats au barreau de Dijon, agissant au nom de la société anonyme Charles Lanvin Sucre, dont le siège est ...
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90223
5 février 2026
5 février 2026
[S] [R], ayant la SARL Ortscheidt pour avocat à la Cour de cassation, la société Dorev, ayant la SARL Ortscheidt pour avocat à la Cour de cassation, Nathalie Palle, conseillère déléguée par le
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2503812_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
Par une lettre du 16 avril 2025, le président de la communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées a indiqué au tribunal que l'occupation illicite avait cessé.
Source officielleciv3
60794b969ba5988459c43801
13 novembre 1986
13 novembre 1986
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 22 février 1985) statuant sur contredit de compétence, que la société Téléphérique du Mont-Dore, à qui les auteurs de la société Sancy Montagne ont, le 12 mai 1936
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69bad538cdc6046d471a7fcb
14 avril 2025
14 avril 2025
- AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON SUR SAONE JUGEMENT DU 14/04/2025 REPERTOIRE GENERAL : 2021 003852 DEMANDEUR(S) : [Adresse 1] [Adresse 2] Représenté par : Emmanuelle DORET
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69bad550cdc6046d471a8161
14 avril 2025
14 avril 2025
FRANCAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS 1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON SUR SAONE JUGEMENT DU 14/04/2025 REPERTOIRE GENERAL : 2022 000184 DEMANDEUR(S) : GASI [Adresse 1] Représenté par : Emmanuelle DORET
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2408137_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
de l'Etat le versement de la somme de 800 euros à Me Dore.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2405739_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
de l'Etat le versement de la somme de 800 euros à Me Dore.
Source officielleRéféré prononcé vendredi
69cffb2dcdc6046d4703bbb9
24 janvier 2025
24 janvier 2025
[U] ne démontre pas l'existence d'un péril imminent qui menacerait l'existence de la SAS RESIDENCE MONT DORE et justifierait la désignation d'un administrateur provisoire.
Source officiellePage 12 sur 402