Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2200439_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
aux précautions d'usage, en lui restituant les ouvrages endommagés le 6 avril 2017, en particulier trois boîtes de transport et une sangle manquante, ainsi que vingt-deux photographies sur support " Dibond
Source officielle9ème chambre 1ère section
662a9fd7c8a1343b8cd625b9
24 avril 2024
24 avril 2024
Il produit les échanges qu’il a eus avec la société BTC CAP et la société « Cryptos-currency Blue Diamond Ltd ». Il n’est pas contesté par ailleurs qu’aucun versement n’a été effectué au profit de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7c1
24 janvier 2008
24 janvier 2008
pas justifier de la date de création de ce modèle qui selon elle n'est qu'une déclinaison du modèle ENVOL à une pierre et souligne que ce concept de bague à trois pierres a été imposé par la Société DIAMOND
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01453_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Il ressort de son dossier médical et des observations de l'OFII que l'enfant présente une anémie de Blackfan-Diamond, maladie génétique rare se manifestant par l'incapacité de la moelle osseuse à produire
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01454_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Il ressort du dossier médical et des observations de l'OFII que l'enfant présente une anémie de Blackfan-Diamond, maladie génétique rare, se manifestant par l'incapacité de la moelle osseuse à produire
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1992:1202DEC002043592
2 décembre 1992
2 décembre 1992
Diamond, a non-practising barrister, who lives in London.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2002:1008DEC004430598
8 octobre 2002
8 octobre 2002
He had met Jan at Victoria railway station in London that day but had explained to him that, at that time, he had no diamonds.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6034a27c3e06718ebf90a6a8
28 octobre 2016
28 octobre 2016
Eurosport 2' ; - du courrier du 7 novembre 2008, signé par Monsieur [C] [B], d'Eurosport, indiquant : « J'ai le plaisir de vous confirmer notre intérêt pour la diffusion de votre soirée intitulée ' The diamond
Source officielle9ème chambre
DTA_2203227_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
l'article UX 11 du règlement du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Gif-sur-Yvette, en ce qu'il prévoit notamment la création de deux distributeurs automatiques et d'un habillage de type dibond
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:0331JUD000642807
31 mars 2011
31 mars 2011
What [amount of] salary enables the Dean of the faculty [S.] to wear different exclusive imported clothes and diamonds every day?! ...
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-224182
16 mars 2023
16 mars 2023
related to the applicant’s professional activity; property certificates; mobile telephones; other IT devices; paper and electronic information carriers; cash in various currencies; jewellery; sixty-five diamonds
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1993:0210DEC001830591
10 février 1993
10 février 1993
applicants that the criminal proceedings against them under the Code of Tax Offences were discontinued except, as regards the first applicant, one charge of receiving a platinum ring with a 16 carat diamond
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200972
4 juillet 2019
4 juillet 2019
U... utilise toujours les taux notés dans les devis de Dimodom à savoir 23,20 euros pour le tarif auxiliaire de vie en semaine et 28,90 euros le dimanche, ainsi que 22,80 euros pour l'aide ménagère, pour
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL20977_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
En l'espèce, il ressort des documents médicaux produits par les requérants, tant en première instance qu'en appel, que la jeune E est atteinte d'une anémie chronique dite de Blackfan Diamond, dont le diagnostic
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2403017_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
D'autre part, il ressort des pièces du dossier que l'enfant de Mme A, H, née le 18 octobre 2011, est semble- t-il atteinte du syndrome de Gardner-Diamond, engendrant des ecchymoses sur son corps, d'une
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10355
8 avril 2021
8 avril 2021
F... d'avoir ignoré les minima conventionnels dans la fixation des salaires, de n'avoir pas assuré le respect de la loi TEPA, de n'avoir pas fait travailler son équipe sur le projet Diamond
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:0115JUD004842010
15 janvier 2013
15 janvier 2013
The applicants were represented by Aughton Ainsworth, a firm of solicitors in Manchester, (Ms Eweida), Mr Paul Diamond, (Ms Chaplin and Mr McFarlane), and Ormerods, a firm of solicitors in
Source officielle3ème Chambre
DTA_2007411_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Sitbon, rapporteur public ; - les observations de Me Sablier, représentant la SAS DITER ; - et les observations de Me Dimondo, représentant la commune de Bois-Colombes.
Source officielle3ème chambre
DTA_2203395_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 décembre 2022, la société par actions simplifiée à associé unique (SASU) Platon Edition, représentée par Me Dimino, doit être regardé
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:1214DEC000263110
14 décembre 2010
14 décembre 2010
In the course of that second meeting the applicant was accused of having received money or diamonds from a diplomat from a third country on 4 April 2008.
Source officiellePage 12 sur 15