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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4c2
4 juin 2008
4 juin 2008
Cyrille né le 04 Décembre 1973 à LIBOURNE Fils de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd2d
18 mars 2008
18 mars 2008
CECI EXPOSE, la COUR , Vu l'appel formé le 28 novembre 2006 par Cyrille Sauvage , Vu les conclusions déposées le 15 janvier 2008 par Cyrille Sauvage qui demande à la cour d'infirmer le jugement,
Source officielle11e Chambre B
60348629690939739991e8e8
24 novembre 2016
24 novembre 2016
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 11e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 24 NOVEMBRE 2016 N° 2016/494 Rôle N° 16/01883 SCI CYLIEL C/ [K] [N] SELARL PHARMACIE [N]
Source officielleChambre 23 / Proxi référé
661ebc39a0f6350336348596
11 avril 2024
11 avril 2024
BELLAICHE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0050 Monsieur [E] [Y] Représentant : Me Cyril BELLAICHE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0050 Madame [A] [Y] Représentant : Me Cyril BELLAICHE
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b58e
11 juin 2008
11 juin 2008
Cyrille, Né le 31 janvier 1975 à BLAYE, Fils de X... Roland et de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917dc
17 juin 2014
17 juin 2014
Cyril X... ses documents de fin de contrat.
Source officielle9e Chambre C
6162cc30fea1086acdbe41b7
18 octobre 2012
18 octobre 2012
APPELANTS Monsieur [Y] [G], demeurant [Adresse 7] représenté par Me Cyril MICHEL, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [DI] [J], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Cyril MICHEL, avocat
Source officielle5ème Chambre
DTA_2103894_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Il résulte de ce qui précède que les conclusions aux fins de décharge présentées par la SCCV Cyrille doivent être rejetées.
Source officielle2e chambre civile
66878cee05d6f7f678d4928e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[I] [V] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Cyril DE GUARDIA-DEPONTE, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES Le QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Michelle TORRECILLAS, présidente
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b312
26 mars 2008
26 mars 2008
des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête envoyée par lettre recommandée avec accusé de réception et reçu au greffe le 20 novembre 2006 par Monsieur Cyrille
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce2c
20 janvier 2009
20 janvier 2009
B.- Le jugement Le tribunal, par jugement contradictoire en date du 21 Février 2008, a : Sur l'action publique : - déclaré Cyrille X... coupable des faits qui lui sont reprochés, - condamné Cyrille
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd89116
26 janvier 2007
26 janvier 2007
Par déclaration au greffe du centre pénitentiaire, enregistrée le 17 janvier 2007, Cyril X... a interjeté appel de ladite ordonnance.
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885ac
13 juin 2006
13 juin 2006
No 05/01550 AFFAIRE : Cyril X... C/ S.A.R.L.
Source officielleciv2
60794d089ba5988459c47e0f
11 juillet 2002
11 juillet 2002
DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'au cours d'un jeu consistant à faire des ronds de fumée avec un briquet allumé en compagnie de son camarade Cyril
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a99d
22 novembre 2007
22 novembre 2007
Dossier n 07/00948 SB Arrêt no : MP C/ FERRER Cyrille COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 22 NOVEMBRE 2007, sur appel d'un
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01876
26 septembre 2012
26 septembre 2012
Cyril X... à payer à l'employeur M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb7c
5 novembre 2008
5 novembre 2008
Le 30 octobre 2006, Monsieur Cyrille X... saisissait le tribunal des affaires de sécurité sociale d'Evreux.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869fe
29 avril 2003
29 avril 2003
appel : Jugement rendu le 27 mars 2002 par le J.A.F. du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de PARIS - Affaires Familiales (Section D, cabinet 10) RG n : 2001/39094 Décision : AU FOND APPELANT : Monsieur Cyril
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936e7
17 novembre 2016
17 novembre 2016
No 16/ 06996 AFFAIRE : Cyril, Pinhas X... C/ Laura, Cindy Y... épouse X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
5fdd272f7e56db902900e45c
5 octobre 2018
5 octobre 2018
Il ressort de ses avis d'impôts sur les revenus de l'année 2011 et de l'année 2012, que Cyril X... a son domicile [...] .
Source officiellePage 12 sur 592