CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 328 résultats pour « Corinne ROMAND »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725b9cd580146774200fb

Cassation

28 septembre 1999

28 septembre 1999

cette graisse devient énergie pour lutter contre la fatigue, active la perte de poids et développe les performances physiques ; qu'il apparaît ainsi que le produit incriminé est censé restaurer ou corriger

Source officielle

Page 12 sur 67

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930fd

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

des CHSCT le 29 octobre suivant, ayant pour ordre du jour la désignation du secrétaire de l'instance de coordination et des secrétaires adjoints.

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020481611

Admin. suprême

30 mars 2009

30 mars 2009

Roland K, demeurant ..., Mme Nadine L, demeurant ... et Mme Thérèse B, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

comm

61372328cd5801467740632c

Cassation

20 octobre 1998

20 octobre 1998

Roland Delphin X..., demeurant ..., 4 / M.

Source officielle
CE

10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008156126

Admin. suprême

15 octobre 2004

15 octobre 2004

Rolland H, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ3

613720d2cd580146773eeae3

Cassation

27 avril 1988

27 avril 1988

(Seine-Saint-Denis), 3°) Monsieur Roger F..., demeurant ..., à Garges-les-Gonesses (Val d'Oise), 4°) Mademoiselle Corinne J..., demeurant ... (15ème), 5°) Mademoiselle Annie-France I..., demeurant

Source officielle
TJ

CH5 - JCP

67d36082bc3ec610466a73c7

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[Localité 5] ROMANS HABITAT a donné à bail à M.

Source officielle
CA

1re Chambre A

615e0b10c25a97f0381f4a41

Appel

30 avril 2013

30 avril 2013

SIMONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Roland GRAS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, Monsieur [Q] [S] , INTERVENANT VOLONTAIRE né le [Date naissance 5] 1953 à [Localité 4],

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

68e012f174e929a9d8fa079b

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Merle - 69003 LYON représentée par Maître Cédric GREFFET de la SELAS LEGA-CITE, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 502 d’une part, DEFENDERESSE Madame [S] [T], demeurant 9 rue Camille Rolland

Source officielle
CC

cr

613725cfcd58014677420b09

Cassation

23 février 1999

23 février 1999

Roman conseiller de la chambre ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

613725dfcd580146774212c1

Cassation

29 mai 2001

29 mai 2001

coupables d'exercice illégal de la pharmacie, les juges retiennent que la vitamine C, le calcium et l'alcool à 70 ont été présentés à la vente comme pouvant être administrés à l'homme en vue de restaurer, corriger

Source officielle
CC

cr

613725becd58014677420326

Cassation

26 octobre 1999

26 octobre 1999

vingt-six octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS, les observations de la société civile professionnelle Alain MONOD et Bertrand COLIN

Source officielle
CC

soc

61372283cd580146773fde02

Cassation

6 juillet 1995

6 juillet 1995

Roland ZH..., demeurant ..., 77 / de Mme Christiane ZI..., 78 / de M. Roland ZI..., demeurant ensemble ... (Moselle), 79 / de Mme Thérèse ZL..., demeurant ... (Moselle), 80 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372273cd580146773fd248

Cassation

12 avril 1995

12 avril 1995

Roland G..., demeurant ... (Hautes-Alpes), 10 / de Mme Roseline G..., demeurant ... (Hautes-Alpes), 11 / de Mme Isabelle H..., demeurant ...

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

67eda40bda9e15c51320312d

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

DEMANDEUR Monsieur [O] [H] assuré social auprès de la CPAM de l’Hérault sous le n° [Numéro identifiant 1] né le [Date naissance 3] 1967 à [Localité 9], demeurant [Adresse 6] représenté par Maître Alexia ROLAND

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008188863

Admin. suprême

25 juin 2003

25 juin 2003

Roland BF, à M. Régis BG, à Mme Isabelle BH, à M. Richard BI, à M. Roland BJ, à Mme Monique BK, à Mme Huguette BL, à Mme Andrée BM, à M. Deny MY, à M. Gilles MY, à Mme Renée MY, à M.Gérard MZ, à M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300090

Cassation

21 janvier 2021

21 janvier 2021

F..., architecte d'intérieur, et une mission de suivi et d'étude béton, ainsi qu'une mission d'ordonnancement, pilotage et coordination à la société Caribéenne de coordination et d'études techniques (la

Source officielle
CC

cr

61372577cd5801467741dfd9

Cassation

20 août 1996

20 août 1996

Corinne, - F... Brigitte, veuve Z..., - Z... Sonia, - Z... Manuella, - LEONE D..., veuve Z..., - Z... Michel, - Z... Sylvie, épouse A..., - C... Roger, - C...

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6448c0b45ca6d8d0f8ef68d7

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

ROLAND AGI ET JEAN FRANCOIS [X] S.C.I.

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025528935

Admin. suprême

16 mars 2012

16 mars 2012

Didier-Roland Tabuteau, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Monod, Colin, avocat de M.

Source officielle