Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d32b
23 mars 2006
23 mars 2006
représenté par la SELARL DUMONS & ASSOCIES, avocats AUTRES INTERVENANTS 1- LA CLINIQUE DE LA BAIE DES CITRONS prise en la personne de son représentant légal 5, rue Fernand Legras-Baie des Citrons
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2400467_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
L'Hôtel relais Le Cicero, représenté par M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_19LY03615_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La SARL Bleu citron immobilier a demandé au tribunal administratif de Grenoble de prononcer la décharge du rappel de taxe sur la valeur
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b93
29 août 2013
29 août 2013
, compris dans le "lotissement des Deux Baies" situé entre la Baie des Citrons et l'Anse Vata.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00534
18 mai 2010
18 mai 2010
juin 2009) que le Service départemental d'incendie et de secours (SDIS 04) a commandé auprès de la société Technamm dix-huit équipements "tech-feu" en acier inoxydable, constitués pour l'essentiel de citernes
Source officielle4ème Chambre
6901ad9c748a422ad9535337
28 octobre 2025
28 octobre 2025
résidence [I]-Galante située [Adresse 6]) représenté par son syndic en exercice la société I2A, exerçant sous l'enseigne IDEE GESTION, dont le siège social est [Adresse 4] Représentée par Me Guillaume CIZERON
Source officielleJCPCIVIL
671bf0bc179e3e0753267196
14 octobre 2024
14 octobre 2024
CONTENTIEUX DE LA PROTECTION ============ JUGEMENT du 14 Octobre 2024 __________________________________________ DEMANDERESSE : Madame [L] [F] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Guillaume CIZERON
Source officielle19e chambre
5fdc203d249f84446a5723d9
19 décembre 2018
19 décembre 2018
par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : E N° RG : 14/01094 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Grégory MENARD Me Catherine CIZERON
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:459024.20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Bleu Citron Productions est rejeté.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163a6121d97f2f687d9137d
8 décembre 2010
8 décembre 2010
à compter de la signification de la décision à intervenir de retirer du marché les produits LA LAITIERE dénommés « le yaourt saveur fraises des bois », « le yaourt saveur coco », « le yaourt saveur citron
Source officielleciv1
60794b939ba5988459c4365b
17 juin 1986
17 juin 1986
Sur le premier moyen, pris en ses trois branches : Attendu que, selon les juges du fond, Mme X... a fait mettre en place par l'entreprise Chagot, dans le jardin de son pavillon, une citerne destinée
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200230
16 février 2012
16 février 2012
X..., gérant de l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée BSL citernes (l'EURL), dont l'associé unique est la société par actions simplifiée SAS Process Inox (la société), dont il détient la
Source officielleCABINET JAF 1
6619779a1b7735881a7be4b4
11 avril 2024
11 avril 2024
Sylvie LABRUQUERE, Greffière, lors du prononcé, Vu l’instance entre : Monsieur [Z] [U] [O] né le [Date naissance 3] 1977 à [Localité 7] [Adresse 6] [Localité 5] représenté par Maître Catherine CIZERON
Source officielleDeuxième Chambre
65bc61e34fb290a3460741db
25 janvier 2024
25 janvier 2024
incident : Association LE LIEN, Association dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Catherine CIZERON
Source officiellesoc
6079b1f99ba5988459c54a87
18 mars 1970
18 mars 1970
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST CONSTANT QUE LE 1ER OCTOBRE 1963, LORS DU DEPOTAGE D'UN CAMION-CITERNE TRANSPORTANT DU BRAI SEC LIQUIDE, X..., ENTREPRENEUR DE TRANSPORT, AU LIEU DE PROCEDER PREALABLEMENT
Source officielleciv2
60794b6a9ba5988459c43044
14 mars 1984
14 mars 1984
(LA SOCIETE M B ) A S'ABSTENIR, JUSQU'AU 31 DECEMBRE 1981, DE CONCEVOIR, FABRIQUER ET VENDRE TOUS MATERIELS ET PRODUITS DE NATURE A FAIRE CONCURRENCE A L'"EXPRESSE CITRON PULCO" SANS SUCRE ; QUE, SE
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01038_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
volume d'eau a été observé sortant de l'orifice d'alimentation de la citerne après l'explosion de la bâche, de telle sorte que si la vanne de remplissage n'avait pas été correctement fermée, la citerne
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00187
9 février 2010
9 février 2010
: -"Oui, j'ai interverti deux compartiments de la citerne, ce qui fait que j'ai mis du fioul dans la cuve de gasoil et du gasoil dans la cuve à fioul simultanément.
Source officielleCour d'Appel
6253ca44bd3db21cbdd8a854
30 janvier 2008
30 janvier 2008
Le 4 octobre 2000, il a été victime d'un accident de travail, étant tombé de la citerne d'un camion.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101108
14 octobre 2015
14 octobre 2015
immobilière Les Terrasses du parc (la SCI) un terrain sur lequel avait été exploitée une installation classée pour la protection de l'environnement soumise à déclaration ; qu'à la suite de la découverte de citernes
Source officiellePage 12 sur 99
VALERIE CIZERON AVOCAT
02/07/2026
Voir →
CABINET CIZERON
09/05/2026
Voir →
CIZERON FRERES
09/04/2026
Voir →
ETS CIZERON
26/02/2026
Voir →
CIZERON, Louis, CIZERON
08/02/2026
Voir →