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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8e Section - MESD
DTA_2323374_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marik-Descoings, - les observations de Me Choron, avocat commis d'office, représentant M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2404992_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marik-Descoings, - les observations de Me Choron, avocat commis d'office, représentant M.
Source officielleChambre Sociale
68e89308f271a402af33b898
9 octobre 2025
9 octobre 2025
juridictionnelle de [Localité 15]) INTIMÉE : [Adresse 9] ([11]) DE LA VENDEE [Adresse 1] [Localité 4] et dont l'adresse postale est : [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Raphaelle CHOCRON
Source officielle2ème chambre
DTA_2205431_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Allègre, rapporteur public, - les observations de Me Dokhan, représentant la société Poissonnerie Donati, la société JR viandes et la société le Maraîcher gourmand, et de Me Chocron, représentant la
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
625bae6f44cde4277d1bd5c2
15 avril 2022
15 avril 2022
& ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque P 221 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 février 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Brigitte CHOKRON
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6263992a81d302277d8e8c24
22 avril 2022
22 avril 2022
Conseillère, chargée d'instruire l'affaire, laquelle a préalablement été entendue en son rapport Mme [V] [W] a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Brigitte CHOKRON
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6363685f37e31b7f74444a10
2 novembre 2022
2 novembre 2022
du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Isabelle DOUILLET, présidente et , Madame Brigitte CHOKRON
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
60376d736e73db49d7c5c15f
25 mars 2015
25 mars 2015
application des dispositions de l'article 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Janvier 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Brigitte CHOKRON
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6629f36adc6faf0009588941
24 avril 2024
24 avril 2024
805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 février 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Déborah BOHÉE, conseillère et Mme Brigitte CHOKRON
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
67e78fde59838ee62256b128
22 janvier 2025
22 janvier 2025
de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 novembre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Isabelle DOUILLET, présidente de chambre, et Mme Brigitte CHOKRON
Source officielle4e chambre
6033b1ebd6bf8b65a7c298ac
24 avril 2017
24 avril 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, Président, Madame Isabelle BROGLY, Président Madame Anna MANES, Conseiller,
Source officielle4e chambre 2e section
6034a14b9664008d9b5f11d2
31 octobre 2016
31 octobre 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, Président, Madame Anna MANES, Conseiller, Madame Sylvie DAUNIS, Conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
60369cc3effee83f080a16e0
23 septembre 2015
23 septembre 2015
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Juin 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Brigitte CHOKRON
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6036cbbfbc6c196a3516f7ea
2 septembre 2015
2 septembre 2015
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Mai 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Brigitte CHOKRON
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6036f933955b0c93a885983f
1 juillet 2015
1 juillet 2015
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Mai 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Brigitte CHOKRON
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162f6edb807dfe813d296ca
28 septembre 2011
28 septembre 2011
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 juin 2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame CHOKRON
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61631525e03efc4516bd2e55
15 février 2012
15 février 2012
Matthieu BOURGEOIS, avocat au barreau de Paris (K 110) plaidant pour la SELAFA KGA AVOCATS, avocats associés COMPOSITION DE LA COUR : Après le rapport oral de Madame Brigitte CHOKRON
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be6f
4 juin 2008
4 juin 2008
786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Mai 2008, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Alain CARRE-PIERRAT, Président et Madame Brigitte CHOKRON
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7cc
17 septembre 2008
17 septembre 2008
786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Mai 2008, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Alain CARRE-PIERRAT, Président et Madame Brigitte CHOKRON
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
615e0e41c25a97f0381f5404
12 novembre 2014
12 novembre 2014
des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Septembre 2014, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Brigitte CHOKRON
Source officiellePage 12 sur 33