CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

39 948 résultats pour « Christopher »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725e0cd5801467742137f

Cassation

5 décembre 2000

5 décembre 2000

Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 5 avril 2000, qui l'a condamné, pour exécution d'un travail dissimulé, et obtention indue d'indemnités

Source officielle

Page 12 sur 1998

← PrécédentSuivant →
CC

cr

élit de fuitec/Philippe Z

613725e6cd58014677421664

Cassation

10 janvier 2001

10 janvier 2001

conducteur du véhicule Renault tractant la remorque, n'est pas poursuivi et que sa manoeuvre est exclusive de toute faute ; que la cause première de l'accident est le défaut de maîtrise par Jean-Christophe

Source officielle
CC

cr

écembre 1994, qui, dans la procédure suiviec/Eric Y

61372569cd5801467741d81a

Cassation

8 novembre 1995

8 novembre 1995

Christophe, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 6 décembre 1994, qui, dans la procédure suivie contre Eric Y... pour violences volontaires sur agents

Source officielle
CC

cr

61372643cd58014677424334

Cassation

8 juin 2004

8 juin 2004

par semaine, mais que ceux qui étaient placés sous son autorité effectuaient leur travail de 8 heures 30 à 15 heures, puis de 17 heures 30 à 23 heures à raison de 5 jours par semaine ; qu'en outre, Christophe

Source officielle
CC

cr

6137255ecd5801467741d1d4

Cassation

19 juin 1996

19 juin 1996

Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 23 juin 1995, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre lui pour conduite sous l'empire

Source officielle
CC

civ1

61372440cd58014677413efd

Cassation

9 décembre 2003

9 décembre 2003

Christophe X..., agissant en qualité de seul héritier de celui-ci, a fait assigner M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02361

Cassation

24 octobre 2017

24 octobre 2017

Christopher X..., - Mme Y...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Annette X

6137262bcd580146774237c7

Cassation

17 septembre 2002

17 septembre 2002

Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré la SNCF déchue du droit au remboursement des frais exposés pour le compte de Christophe

Source officielle
CC

cr

6137256acd5801467741d8af

Cassation

9 mars 1995

9 mars 1995

Christophe, - Z... Catherine épouse Y..., - LAZARO C..., - MARTIN D..., - MARTIN B..., - A...

Source officielle
CC

cr

613725decd580146774211fc

Cassation

12 septembre 2000

12 septembre 2000

Christophe, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 12 mai 2000, qui, dans l'information suivie contre le second, notamment du chef d'association de malfaiteurs

Source officielle
CC

civ1

61372384cd5801467740ad5f

Cassation

16 mai 2000

16 mai 2000

Y... a adhéré en 1991 à l'association Ecole de ski internationale (ESI), fondée en 1984 par Jean-Christophe et Jean-Patrick Z..., et en est devenu le directeur ; qu'à la suite d'un différend avec Jean-Patrick

Source officielle
CC

cr

Janvier 2003, qui, dans la procédure suiviec/Christophe Y

ECLI:FR:CCASS:2003:CR03886

Cassation

2 septembre 2003

2 septembre 2003

Patrice, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 8 Janvier 2003, qui, dans la procédure suivie contre Christophe Y... du chef de diffamation publique envers

Source officielle
CC

cr

613725dbcd580146774210a0

Cassation

21 janvier 2003

21 janvier 2003

Christophe, - X... Jean-Paul, - X...

Source officielle
CC

cr

613725e1cd580146774213a3

Cassation

17 mai 2001

17 mai 2001

et Associated (pièces 2-8-3 et 2-2) ; que selon l'extrait du mémorial du Luxembourg, le capital de la SA Christopher et Associated est détenu, lors de sa création, à 99 % par la SA Citi Trust (pièces

Source officielle
CC

cr

613725e1cd580146774213a5

Cassation

17 mai 2001

17 mai 2001

et Associated (pièces 2-8-3 et 2-2) ; que selon l'extrait du mémorial du Luxembourg, le capital de la SA Christopher et Associated est détenu, lors de sa création, à 99 % par la SA Citi Trust (pièce 3

Source officielle
CC

cr

61372604cd58014677422504

Cassation

23 mai 2000

23 mai 2000

Christophe, - D...

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

DBVJ-V-B7I-NYEV S.A.R.L. CABINET CHRISTOPHE GUERINc/S.A

69fad45dcdc6046d47c00cd9

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

CABINET CHRISTOPHE GUERIN c/ S.A.S.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00629

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Jean-Christophe X..., domicilié [...]                                     , contre l'arrêt rendu le 22 janvier 2015 par la cour d'appel de [...] chambre A), dans le litige l'opposant à la caisse régionale

Source officielle
CC

cr

61372522cd5801467741b3d8

Cassation

6 décembre 1990

6 décembre 1990

apparaître un taux d'alcoolémie de 1, 21 g ait été fait dans des circonstances illégales " ; " que les traces sur la chaussée et la localisation du heurt sur la 2 CV ne permettent pas d'établir que Christophe

Source officielle
CC

cr

61372582cd5801467741e5d6

Cassation

3 mai 1995

3 mai 1995

Fleury et Michel X..., formée par Christophe Z... exclusivement, la Cour a sursis à statuer ; que Michel X... n'a pas contesté la recevabilité de cette constitution de partie civile ; que, dès lors

Source officielle