C..., avocat, à Anté X... du 22 avril 1981 ; - courrier de Me C..., avocat, à Anté X... du 17 juillet 1981 ; - courrier de Me C..., avocat, à Anté X... du 20 avril 1983 ; que " dès 1980, Christophe

pas également ; que, dans ces conditions, Mme le juge d'instruction estimait qu'il n'existait pas de charges suffisantes contre quiconque d'avoir commis les infractions visées ; qu'après analyse des pièces

Christophe X... du chef d'escroquerie; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 22 mars 2017 où étaient présents dans la formation prévue à l'article 567-1-1 du code de procédure

(pièce n 3-1) et que cette dernière a versé des honoraires à B...

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 1er mars 2005, qui, pour dénonciations calomnieuses concernant les trois prévenus et subornation de

Par acte d'huissier du 7 février 2008, Messieurs Paul et Christophe X... assignaient Maître Jean-Pierre Y... en sa qualité de liquidateur de la société CORSICA PLAISANCE et la compagnie GENERALI devant

H001 à H0110 ; - feuillet 17 : c) la SARL Locasalles, pièces H0065 à H0078, - feuillet 18 : a) la SCI VV immobilier, pièces H0050 à H0051, - feuillet 19 : b) l'entreprise Jean-Marie A... , pièces H0054

de la société Calitex (pièce n° 3-1) et que cette dernière a versé des honoraires à A...

la cause et préjugeant de sa culpabilité éventuelle ; "alors que le président a le devoir de ne pas manifester son opinion sur la culpabilité ou de la laisser transparaître par la production de pièces

Christophe, - F... Guy, - G... Claude, - H... Claire, épouse E..., - I... de la Z... Marie-Béatrice, épouse LACOSTE, - JOUFFROY Adélaïde, - J... Jeanne-Marie, - L...

Lucette, épouse B..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, en date du 30 septembre 1992, qui, dans la procédure suivie contre Christophe X... des chefs de blessures

20, plan de Brie à Anduze (Gard), en cassation d'un jugement rendu le 23 janvier 1986 par le conseil de prud'hommes d'Alès (section commerce), au profit de Monsieur Marc A..., demeurant à Saint-Christol

conditions de dépendance et de subordination juridique caractéristiques du contrat de travail ; qu'il est suffisamment établi par les déclarations de Geneviève D..., épouse E..., Pascal F..., Jean-Pierre

Christophe I... - pièce 7) en ces termes : « Je fais suite à votre courrier du 24 mai dernier et vous rappelle que le descriptif de votre mission vous a été adressé par mes soins le 20 mars 2006.

Toutefois, une telle allégation n’est corroborée par aucune pièce du dossier.

Toutefois il ne résulte pas de cette pièce que Monsieur Christoph X... était dans l'attente d'ordres d'un employeur mais plutôt qu'il cherchait à préciser le modus vivendi d'une coopération commerciale

Christopher, Karim, Cyril né le 26 Août 1986 à AMIENS (80) Fils de X...

Christophe Y... du chef de viol aggravé, a déclaré irrecevable sa demande d'acte et confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique