SCCV [Localité 47] BOIS [Adresse 19] [Localité 26] ayant pour avocat Me Christian LEFEVRE, avocat au barreau du VAL-DE-MARNE, avocat plaidant Et : AUTRES PARTIES Syndicat des copropriétaires du

Lopez Christian, immatriculée le 1er janvier 2000, a pour activité la vente et collecte de ferraille, le commerce de bois de chauffage, la collecte et le compactage de déchets et matériaux non dangereux

SOPHIE SEBAS représentée par son gérant, domiciliée es qualité au dit siège social Le Bois de l'Huilly La Boissure 45170 CHILLEURS AUX BOIS représentée par la SCP AUCHE-HEDOU, AUCHE, AUCHE, avoués à la

REJET du pourvoi formé par : - la commune de Brignais, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon, 7e chambre, du 5 juillet 1995, qui l'a débouté de sa demande après avoir relaxé Christian

Claude BO..., demeurant ..., 93 / Mme Marie-Hélène BQ..., demeurant ..., 94 / Mme Nathalie BS..., demeurant ..., 95 / Mme Martine BT..., demeurant ..., 96 / M.

Copie en sera transmise pour information à la commune de Bois-Guillaume. Délibéré après l'audience publique du 8 septembre 2022 à laquelle siégeaient : - M.

Mme Marie-Christine C...

.- ... 75016 PARIS représenté par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, avoués à la Cour assisté de Maître LEQUILLERIER Francine avocat, toque E1572 APPELANTS ET INTIMES Monsieur Christian Y... .

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Vetsout, société à responsabilité limitée, dont le siège est chemin du Bois

du code de justice administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de l'urbanisme ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Christine

satisfait pas à la qualité d'un bois IPE.

administratif de Lille a rejeté ses protestations contre les élections qui se sont déroulées les 11 et 18 juin 1995 pour renouveler les conseillers municipaux de la section électorale de La-Motte-aux-Bois

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bois et matériaux, société anonyme dont le siège social est à Sainte-Marguerite, Saint-Dié (Vosges

MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers, assistés de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier.

Christian X..., domicilié [...] , 2°/ à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Bayonne, dont le siège est [...] , 3°/ à la société TI group automotive systems, société par actions simplifiée

LA COUR FAITS et PROCÉDURE Suivant devis accepté du 28 décembre 2005, Mme Sabine X... a confié à la société Berry Bois (la société Berry) la construction d'un chalet en bois pour un prix de 57 200

Christian Y..., 2 / Mme Marie-Noëlle X..., épouse Y..., demeurant ensemble ... ès Bois, 3 / la société Les Steppes d'Ukraine, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... ès Bois,

COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 08 janvier 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Alain CLEMOT, Président de Chambre, Monsieur Xavier ROYER, Monsieur Christian