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676 résultats pour « Choukroun »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 1

643f88ebad85da04f53a3c39

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle DOUILLET, Présidente de chambre, chargée d'instruire l'affaire, laquelle a préalablement été entendue en son rapport, et Madame Brigitte CHOKRON

Source officielle

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CA

4e chambre 2e section

6034a14b9664008d9b5f11d1

Appel

31 octobre 2016

31 octobre 2016

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, Président, Madame Anna MANES, Conseiller, Madame Sylvie DAUNIS, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6035d420e9e96c3af5fcc833

Appel

17 février 2016

17 février 2016

des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Décembre 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Brigitte CHOKRON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

603628a00c1d928bac598300

Appel

9 décembre 2015

9 décembre 2015

des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Octobre 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Brigitte CHOKRON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163e0f8925cfde126683777

Appel

10 mars 2010

10 mars 2010

application des dispositions des articles 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Novembre 2009, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Brigitte CHOKRON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3ebd3db21cbdd8a712

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

dispositions des articles 786 et 910 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 31 Octobre 2007, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Brigitte CHOKRON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b461

Appel

16 avril 2008

16 avril 2008

articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 3 Mars 2008, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Alain CARRE-PIERRAT, président et Brigitte CHOKRON

Source officielle
TJ

JCP REFERES inf 10.000€

6980b715cdc6046d47a20820

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[Localité 11] (PORTUGAL) [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 7] non comparants ni représentés COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique et du prononcé: Président : Francis CHOUKROUN

Source officielle
TJ

JCP REFERES inf 10.000€

6a0f6353cdc6046d477ce78f

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Représenté par Maître Caroline VERGNOLLE de la SELARL AVOCARREDHORT, avocats au barreau de BEZIERS COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique et du prononcé : Président : Francis CHOUKROUN

Source officielle
TJ

JCP REFERES inf 10.000€

6a0f637acdc6046d477cea32

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

1987 à [Localité 3] (ANGOLA) [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 2] non comparant ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique et du prononcé : Président : Francis CHOUKROUN

Source officielle
TJ

JCP REFERES inf 10.000€

6a0f6382cdc6046d477cead8

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Mars 2000 à [Localité 5] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 6] non comparants ni représentés COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique et du prononcé : Président : Francis CHOUKROUN

Source officielle
TJ

JCP REFERES inf 10.000€

6a0f639bcdc6046d477cec9e

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

’un pouvoir DÉFENDEUR : Monsieur [D] [R] [Adresse 4] [Localité 2] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique et du prononcé : Président : Francis CHOUKROUN

Source officielle
TJ

JCP REFERES inf 10.000€

6a0f6342cdc6046d477ce607

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Novembre 1996 à [Localité 4] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 5] non comparants ni représentés COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique et du prononcé : Président : Francis CHOUKROUN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7bbd3db21cbdd8b266

Appel

4 octobre 2007

4 octobre 2007

CRIS et GSM, est versée à tous les salariés engagés par OREPA, quelque soit leur date d'embauche, ainsi qu'il résulte des bulletins de salaire de Mademoiselle Karine DELAVELLE, de Madame Caroline CHOUKROUN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163820d96ce96677bf0fde6

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

ADAMAS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Février 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président Madame Brigitte CHOKRON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0e2ec25a97f0381f5313

Appel

23 septembre 2014

23 septembre 2014

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Juin 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin RAJBAUT, Président de chambre Mme Brigitte CHOKRON

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a0fea3fcdc6046d47880304

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

du 13 octobre 2022 rendu par le conseil de prud'hommes de LA ROCHELLE APPELANTE : Association [1] N° SIRET : [N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 1] [Localité 1] Ayant pour avocat Me Raphaël CHEKROUN

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

DBVQ-V-B7H-FNQM Société MSA - MARNE ARDENNE MEUSEc/C.E

661f660a2313f20008a5271b

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Représentée par Me Isabelle CASTELLO de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Me Sabrina CHEKROUN, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002671_20220805

Administratif

5 août 2022

5 août 2022

Par un mémoire en défense enregistré le 5 janvier 2021, le conseil départemental de l'ordre des médecins de la Charente-Maritime, représenté par la SCP Balloteau- Lapegue-Chekroun, conclut au rejet de

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fca4c8c36641d72e3a337b0

Appel

20 novembre 2020

20 novembre 2020

, Présidente, chargée d'instruire l'affaire, laquelle a préalablement été entendue en son rapport, en présence de Mme Agnès MARCADE, Conseillère Mmes Brigitte CHOKRON et Agnès MARCADE ont rendu compte

Source officielle