Chassagne, premier conseiller ; - les conclusions de M. Rivière, rapporteur public ; - et les observations de Me Beaucourt, pour M. B ; Considérant ce qui suit : 1.M.

Chassagne, premier conseiller ; - et les observations de Me Beligon, substituant Me Vernet, pour M. et Mme B.

Chassagne, premier conseiller, ayant été entendu au cours de l'audience publique ; Considérant ce qui suit : 1.Mme D épouse C, ressortissante de la République de Madagascar née le 28 septembre 1978

le 30/04/2026, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Monsieur Olivier FRAQUET, président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG

le 30/04/2026, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Monsieur Olivier FRAQUET, président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG

le 30/04/2026, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Monsieur Olivier FRAQUET, président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG

Minute signée par Monsieur Patrice BATUT, Président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG, Greffier.

au tiers de la limite séparative, une souche sur la limite séparative, un frêne sur la ligne séparative et au milieu, deux châtaigniers au dos du poulailler, un chêne à dos du hangar et un merisier à

VIOLATION DE LA LOI N 73-680 DU 13 JUILLET 1973, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE ZENON W., ENTREPRENEUR DE BLANCHISSERIE, QUI AVAIT EMPLOYE DEPUIS LE 9 JUIN 1958 YVONNE CHASTIN

Ils exposent que le 08 Octobre 1994 Monsieur Yves X... qui demeure à Bourg d'Oisans chassait sur cette commune, au lieudit "Le Boutéon" à Rochetaillée en compagnie de Monsieur Jean-Michel B..., qu'ils

PETIT VAUGIRARD représentée par sa gèrante, dont le siège social : [Adresse 2] [Localité 4] Tous deux représentés par Me Laurence CHASSAING de la SCP SAID-LEHOT-WATREMEZ-CHASSAING, avocat au barreau

Chassaing, conseiller titulaire empêché" ; "alors que M.

disposition au greffe, par jugement contradictoire et en dernier ressort, par Laure CHASSAGNE, Juge, assistée de Christelle AMICE, Greffier.

disposition au greffe, par jugement rendu par défaut et en dernier ressort, par Laure CHASSAGNE, Juge, assistée de Christelle AMICE, Greffier.

DECIDE Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SELARL Chatain-Lera.

V..., le juge I..., présidente du tribunal correctionnel de Pau, le juge de l'application des peines Chassaigne, plusieurs membre du personnel de l'hôpital d'[...], la greffière du tribunal correctionnel

, la SARL Ares2 Sera2, représentée par Me Le Lain (SCP Drouineau Veyrier Le Lain Barroux Verger), demande au tribunal : 1°) d'annuler le marché de maîtrise d'œuvre conclu entre la commune de Chavagne

Chassaing, avocats aux offres de droit, qui pourra les recouvrer, conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.