Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725aacd5801467741fa11
30 mai 1996
30 mai 1996
mis en place par Roger B... permettait à l'entreprise de se faire de la trésorerie de manière anticipée au stade "de l'élévation en cours" et des "cloisons en cours"; qu'en outre, Dominique Y... et Nelly
Source officiellecr
61372693cd58014677426b10
6 avril 2005
6 avril 2005
illustrant la fraude présumée sont susceptibles de se trouver, à savoir : locaux et dépendances sis 94 avenue de l'Adour, 64600 Anglet, susceptibles d'être occupés par la société Biak, et d'avoir désigné Nelly
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863d3
19 décembre 2002
19 décembre 2002
Bien que régulièrement assignée, Madame Nelly X... n'a pas comparu. C'est dans ces conditions que le jugement entrepris a été prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd86589
23 octobre 2002
23 octobre 2002
1 ) SARL RESIDENCE "LE POISSON COURONNE" 7 Rue de Meaux 77440 ARMENTIERES EN BRIE APPELANTE représentée par Me KIRKAM substituant Me PERRIN Avocat à la Cour P 440 2 ) Madame Nelly
Source officielleciv1
613724bacd58014677417dbb
24 octobre 2006
24 octobre 2006
immobilier ayant concouru à une opération qui n'a pas été effectivement conclue ; Attendu que, par acte sous seing privé du 19 février 2002, les époux X... ont conclu avec le concours de la société Nere
Source officiellecr
6079a8cd9ba5988459c4f00a
21 mai 1997
21 mai 1997
Nelly, contre l'arrêt de la cour d'appel de Metz, chambre correctionnelle, du 14 février 1996, qui les a condamnés, le premier, pour infraction au Code de la construction et de l'habitation et usage
Source officielle9e Chambre A
603612e5c780d0774274fba3
18 décembre 2015
18 décembre 2015
NERA PROPRETE LITTORAL a perdu le marché CTAC sur lequel [I] [Z] travaillait.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2325802_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 novembre 2023, la société Nelly 10, représentée par M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6794815f0175ed452fca5994
24 janvier 2025
24 janvier 2025
NERA PROPRETE RHONE ALPES en liquidation amiable prise en la personne de son liquidateur amiable M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2503826_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 9 juillet 2025, 22 août 2025 et 16 mars 2026, la société civile immobilière (SCI) Nero Milos et la SCI Melanex, représentées
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300337
21 mars 2012
21 mars 2012
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Delaporte, Briard et Trichet, avocat aux Conseils, pour les consorts Germaine et Nelly X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ed9
17 février 2016
17 février 2016
Juge de l'exécution d'AJACCIO, décision attaquée en date du 19 Février 2015, enregistrée sous le no 14/00267 Syndicat des copropriétaires RESIDENCE LES MARINES II A PORTICCIO C/ SARL PHARMACIE NERI
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007747445
31 mars 1989
31 mars 1989
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 5 janvier et 22 juillet 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mlle Nelly X..., demeurant ..., et tendant
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2503294_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
ORDONNE Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SCI Nero Milos et de la SCI Melanex.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310176
5 avril 2018
5 avril 2018
Gilles Y... avait prescrit la propriété de la bande de terre litigieuse alors que Mme Nelly X... de son côté n'avait aucun accès à la bande litigieuse, ce que Mme Nelly X... reconnaît d'ailleurs dans ses
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007744642
10 mai 1989
10 mai 1989
X..., victime de plusieurs chutes sur l'épaule droite entraînant une luxation récidivante, a été opéré le 11 mai 1978 à l'hôpital Antoine Béclère ; que le nerf circonflexe droit a été comprimé à l'occasion
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007808486
26 février 1992
26 février 1992
Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 21 novembre 1987, présentée par Mme Nelly X..., demeurant ... ; Mme X... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement
Source officielle8ème chambre
DTA_2502405_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
A... ayant été admis au bénéfice de l’aide juridictionnelle, il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Netry, avocat de M.
Source officielle1ère chambre
62c7cac6cb8dca058e3e7d86
7 juillet 2022
7 juillet 2022
mentonnier ( nerf alvéolaire inférieur gauche) avait été atteint.
Source officielle4ème Chambre Section 3
6a0fe63fcdc6046d478757b8
21 mai 2026
21 mai 2026
Il a adressé à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Tarn une déclaration de maladie professionnelle datée du 14 septembre 2021, mentionnant une pathologie du canal carpien et du nerf médian
Source officiellePage 12 sur 569