qu'elle ne l'a pas proposé au comité national olympique et sportif français sur la liste des sélectionnés olympiques en canoë et en kayak en slalom, dans la discipline du canoë slalom ; 2°) d'enjoindre

; 3°) de mettre à la charge de la société Lavage Auto-Moto Cannois une somme de 2 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

A et de Me Fergon, représentant le réseau Canopé. Considérant ce qui suit : 1.

Vu la procédure suivante : L'entreprise Angie " Le feu de l'eau ", le Comité régional de canoë-kayak de Bourgogne, le Syndicat national des guides professionnels des activités de canoë-kayak et disciplines

Vu la procédure suivante : La société Casinotière du Littoral Cannois a demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler les titres de recettes n° 1270 du 8 avril 2010, n°s 7342, 7343, 7344, 7345 du

FIT UNE CHUTE ET FUT BLESSE PAR LES HELICES DU CANOT A LA SUITE D'UNE FAUSSE MANOEUVRE DE SON CONDUCTEUR ; QUE CELUI-CI FUT CONDAMNE POUR BLESSURES INVOLONTAIRES ; QUE VEUVE Z...

ET JEAN-LOUIS Y..., ENCORE MINEURS QUI AVAIENT ACQUIS AVEC DEUX AUTRES JEUNES GENS UN CANOT PNEUMATIQUE, PARCOURAIENT UN ETANG SUR CETTE EMBARCATION LORSQUE CELLE-CI CHAVIRA ET QUE X...

des transports et de la mer demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 14 février 1989 du tribunal administratif d'Orléans, en tant qu'il a annulé, à la demande de la ligue du centre de canoë-kayak

En conséquence, déboutera la société CANOPEE IMMOBILIER de toutes ses demandes, fins et conclusions. La société CANOPEE IMMOBILIER sera condamnée aux entiers dépens.

le siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° M 20-22.239 contre l'arrêt rendu le 12 octobre 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 10), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Canon

la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme [D] [V], domiciliée [Adresse 3], agissant en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Remotole France et de la société Cannon

Il indique que, licencié au sein de la Fédération française de canoë-kayak et sports de pagaie, il a été champion du monde en canoë monoplace en 2011 et champion olympique de cette discipline en 2016 et

de canoë kayak de Nouvelle-Aquitaine, le comité départemental de canoë kayak de Gironde et le syndicat national des guides professionnels des activités de canoë kayak et disciplines associées, demandent

", option " canoë-kayak en eau calme et en eau vive " et option " canoë-kayak en eau calme et en mer ", qui avaient été enregistrés au répertoire national des certifications professionnelles par un arrêté

Y..., de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société Canon France, de Me Vincent, avocat de la société Solomateg, les conclusions de M.

suivante : Par une requête et un mémoire en réplique enregistrés les 10 septembre 2017 et 3 juillet 2018 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, le Syndicat national des guides professionnels de canoë-kayak

DE LA BARRE DE CARROY, demeurant Osai I Seria Brunei, Borneo, 2°/ de Monsieur Bernard de C... DE LA BARRE DE CARROY, demeurant ... (16ème), 3°/ de Monsieur Edward de A...

Z..., conseiller, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à la société Groupe Candy Hoover du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Candy Hoover SA