CD SOLS, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Philippe SORET de la SCP SORET-BRUNEAU, avocats au barreau du MANS Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, dont le siège social

Braun Medical est rejetée. Article 2 : La société B.

: Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué, statuant en référé (Angers, 26 novembre 1990), que le Comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la société Soretex

Le présent jugement implique nécessairement que le préfet réexamine la demande d'autorisation de défrichement déposée par la société La Broude.

D E C I D E : Article 1 : La requête de la SARL Braun bois et alu est rejetée.

Il suit de là que la société S&F sera condamnée à payer à la société Klepierre Brand Ventures cette somme à titre de provision.

N° 14/03378 EL/AZ AFFAIRE : PUBLICIS LIFE BRANDS VENANT AUX DROITS DE LA SA SAATCHI & SAATCHI HEALTH venant aux droits de la société MEDIA VIDEO SON C/ [W] [I] Décision déférée à

No 15/ 07321 AFFAIRE : SA LVMH FRAGRANCE BRANDS ... C/ Christian X... ...

ET : Association OGEC SAINT COEUR DE MARIE [Adresse 2] [Localité 4] représentée de Me Philippe SORET de la SCP SORET-BRUNEAU, avocat au barreau du MANS substitué par Me Clara TRONCHET, avocat

(Pyrénées-Orientales), 5°) La société anonyme Soretex Ascenseurs, dont le siège est BP 126 à Angers (Maine-et-Loire), 6°) La Compagnie générale des eaux, dont le siège est ...

Bernard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 juin 1994 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre), au profit de la société Soretex, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse

Le 23 octobre 2000, la SA DU GOLF DE LA SORELLE a interjeté appel du jugement en question.

était octroyé à la société SOREM un délai de deux années pour s'acquitter du principal.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE VAN DEN BRANDE, AFFILIE AU REGIME D'ASSURANCE MALADIE DES TRAVAILLEURS NON SALARIES DES PROFESSIONS NON AGRICOLES, N'AYANT PAS REGLE LES COTISATIONS RECLAMEES POUR LA

par la SCP DESSART-SOREL-DESSART, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Michel DUCOMTE, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [GK] [G] [Adresse 9] [Localité 34] représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART

- l'a déboutée de l'ensemble de ses demandes - l'a déboutée de son appel en cause de la Sarl Sorec - l'a déboutée de sa demande visant à voir condamner la Sarl Sorec à communiquer sous astreinte

EXPOSE DU LITIGE La Société O Sorbet d'Amour dont le gérant est M. [Y] a pour activité la fabrication de glaces, de Sorbets et de gaufres.

Décision déférée du 11 Janvier 2007 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 06/2650 BENEIX SA AXA FRANCE représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART