Bora Nui, société anonyme, dont le siège est [...] française), défenderesses à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 21 juin 2016, où

X..., engagé le 24 janvier 1989 en qualité d'employé d'immeuble par le syndicat des copropriétaires de la résidence Bora Bora, a été victime, le 13 août 1990, d'un accident du travail pour lequel il a

ET BORDAS SALON ANTONIO DOMICILIEE A BORDEAUX GIRONDE 1 PLACE DU CHAPELET, ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT DU 28 FEVRIER 1980 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Jacques X..., demeurant Villa Saint-Roch, 20290 Borgo Village, 2°/ de M. Dominique X..., demeurant : 20290 Borgo Village, 3°/ de M.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistré les 10 mars et 1er juin 2023, la société SECP Borgo et la société Akuo Energy SAS, représentées par Me Guiheux demandent au tribunal

Le déféré a été communiqué à Mme B A di Borgo qui n'a pas produit de mémoire.

Tavae H..., demeurant à Tiipoto Nunue à Bora-Bora (Polynésie-Française), 58/ de Mme Jane G... Y..., demeurant Oiretumu, Ile de Mauk, Cook Islands (Nouvelle-Zélande), 68/ de Mme Ainet E...

Bora ; les éléments d'appréciation tenant à la proximité du collège-lycée de Bora Bora susceptible de générer un passage important et à la mise en œuvre d'un dispositif de livraison de médicaments ne

Sur le moyen unique : Attendu que la société Borax Français a conclu avec l'Association nationale de la recherche technique (ANRT) une convention industrielle de formation par la recherche (CIFRE),

J... et le 3 octobre 2017 pour la société Borax Français. M.

de Me Borges de Deus Correia) en application des dispositions de l'article de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.

00896 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JXUO du rôle général [M] [T] c/ [P] [I] GROSSES le - Maître Sophie GIRAUD de la SCP GIRAUD-NURY , Maître Françoise LAFOND de la SCP LAFOND-POGLIANI-BORDAS

jugement en date du 10 janvier 1992 par lequel le tribunal administratif de Bastia a rejeté sa requête tendant à ce qu'il soit sursis à l'exécution de l'attestation délivrée par le maire de la commune de Borgo

Neto, demeurant ... de Yougoslavie, 38000 Grenoble, en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1992 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société Satec Cassou et Bordas

HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN597 et Me Thibault POZZO di BORGO de la SCP INTERBARREAUX DELPLANCKE-POZZO di BORGO, avocat plaidant au barreau de NICE Monsieur [P] [M] [Adresse 4] [Localité 1] représenté

9°) la Compagnie La Préservatrice, dont le siège social est ... (9e), pris tant en qualité d'assureur de la société GCE qu'en qualité d'assureur de la société IGC, 10°) l'Entreprise Satec Cassou Bordas

Considérant ce qui suit : Surveillant pénitentiaire au centre pénitentiaire de Borgo, M. B... a été placé en congé de maladie ordinaire à compter du 8 mars 2022.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Borges De Deus Correia, avocat de M.