Dès que tous furent assis, le chambellan annonça   : «   Le fils aîné du roi et son épouse   !   » (...) «   Le fils cadet de notre roi et son épouse   !

Hugues Roger Clotaire Y...

Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Claude, Hugues, Roger DZ..., 7 / Mme ZE..., épouse DZ..., 8 / M. Gérard EX..., 9 / Mme Anne, Marie-Jeanne DA..., épouse EX..., 10 / M.

) suivant déclaration d'appel du 22 mars 2018 APPELANTS : [Z] [R] né le [Date naissance 4] 1953 à [Localité 11] (16) de nationalité Française demeurant [Adresse 14] Représenté par Me Benjamin

CHAMPION - 72100 LE MANS représentées par la SCP ODEXI AVOCATS, demeurant 1 Rue des Gaults - 28100 DREUX, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 29 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Benjamin

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Conformément à l' article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l' affaire à l' audience avant les plaidoiries.

recevable et ne saisit pas la Cour de cassation des moyens qu'il pourrait contenir ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, le 21 septembre 2006, le procureur du Roi

Son véhicule deux-roues, a été percuté par un véhicule de marque Citroën, immatriculé [Immatriculation 9], assuré auprès de la Maif, conduit par M. [U] [I]. M.

93175 BAGNOLET CEDEX représenté par Mme Aicha X... en vertu d'un pouvoir spécial INTIMEES SAS ROBERT BOSCH FRANCE 32 avenue Michelet 93400 SAINT OUEN RCS no572067684 représentée par Me Benjamin

Délibéré après l'audience du 18 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Roux, présidente, M. Amadori, premier conseiller, M. Benjamin Touzanne, premier conseiller.

Christian GEOFFROY, avocat au barreau de SAINTES Société SPAC prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1] représentée par Maître Benjamin

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE

, rue de la pelleterie, avenue Colbert en partie, rue Jean Jaurès ; squares, jardins et parcs : square Raymond Vilain, jardins de la porte de Croux et rue de la porte du Croux, parc Roger Salengro et son

Z... rapporteur en a, dans son délibéré, rendu compte à la Cour composée, outre lui-même, de Monsieur CERTNER A... rédacteur et Monsieur ROS, A..., en application des dispositions des articles 945-1 et