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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8a
66a33c1202a12a235bae6c34
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente, Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8a
662c94e7b787c4000862f4ed
25 avril 2024
25 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8b
6698b064e6ed70c67f64491b
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Mme Isabelle PERRIN, Conseiller
Source officielleJEX
67ec3146dd062d9f810e1d08
1 avril 2025
1 avril 2025
Marseille sous le n° 414 594 770 dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253c98cbd3db21cbdd889df
5 décembre 2006
5 décembre 2006
APPELANT Ayant Me Benjamin LEVY pour avoué et Me Patricia SAGET, avocat au barreau de BESANCON ET : ASSEDIC FRANCHE-COMTE - BOURGOGNE, ayant son siège, SERVICE AUX ENTREPRISES - BP 51289 - 25003
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4f3
5 décembre 2006
5 décembre 2006
APPELANT Ayant Me Benjamin LEVY pour avoué et Me Patricia SAGET, avocat au barreau de BESANCON ET : ASSEDIC FRANCHE-COMTE - BOURGOGNE, ayant son siège, SERVICE AUX ENTREPRISES - BP 51289 - 25003
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
63b546f7c9018405dfcaad95
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Motifs : Il convient préalablement de relever qu'il a déjà été statué sur la majoration de rente et ses modalités de paiement par arrêt du 22 mai 2019.
Source officielleChambre 4-8b
67f0bdff2b128a299768576e
4 avril 2025
4 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleChambre 3-2
68fb978611af6ba0065f4453
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[Z] & ASSOCIES Société STAR LEASE Copie exécutoire délivrée le : 23 octobre 2025 à : Me Marion MASSONG Me Benjamin AYOUN Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3f3
3 avril 2012
3 avril 2012
Benjamin Y...
Source officielleChambre 4-8a
6622095e9ce14200083895f5
18 avril 2024
18 avril 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Mars 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
6698b063e6ed70c67f644909
16 juillet 2024
16 juillet 2024
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Mai 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielleChambre 1/Section 5
65b7f59d858823c56e0968af
29 janvier 2024
29 janvier 2024
, la décision dont la teneur suit : ENTRE : LA SOCIETE CRISTAL RENTE Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 5] représentée par Me Benjamin
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL22048_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Alexandre et Benjamin C et M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
686611dd957d68b57534e35e
2 juillet 2025
2 juillet 2025
PARIS, toque : B0056 substitué par Me Elie LELLOUCHE, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : S.A.S. [18] [Localité 16] (Anciennement SASU [15]) [Adresse 6] [Localité 9] Représentée par Me Benjamin
Source officiellePôle social
69ea6542cdc6046d474b7be1
10 avril 2026
10 avril 2026
sous curatelle renforcée par [1] DEFENDERESSE : CAF DU NORD - SERVICE JURIDIQUE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Madame HANOT, munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
66a33c1002a12a235bae6c24
25 juillet 2024
25 juillet 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Juin 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielleChambre 24 / Proxi fond
67af92fcac839fdebfb0faca
25 avril 2024
25 avril 2024
Elle vit dans le logement avec ses deux filles, dont l’aînée est en recherche d’emploi et la benjamine étudiante, ainsi que ses trois petits enfants.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:490792.20250218
18 février 2025
18 février 2025
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 18 février 2025. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleCharges de copropriété
65a191fd0ddb77892695c3fc
11 janvier 2024
11 janvier 2024
rendu le 11 Janvier 2024 DEMANDEUR Syndicat des coproprietaires de l’immeuble sis [Adresse 2], représenté par son syndic, le Cabinet BAROND, S.A.S [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Maître Benjamin
Source officiellePage 12 sur 59