22 janvier 2002, deux hommes ont pénétré, vers 10 heures, dans l'agence bancaire de la BNP (...) à Vigneux-sur-Seine : l'un âgé de trente-cinq ans environ, portait une perruque, des moustaches et une barbe

Souvenons-nous, Barbie était en Colombie, il s'est occupé de la drogue, alors que Touvier, son adjoint, était planqué dans un couvent !"

000 francs prononcée contre le prévenu est illégale" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, dans le cadre de deux campagnes publicitaires effectuées pour le compte des magasins Galeries Barbès

Barber, en cassation d'un arrêt rendu le 4 décembre 1997 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre civile, section A), au profit de M.

de la société CEP industrie ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Hydroplus, attributaire d'un marché public international de fourniture et d'installation d'un système de rehausse d'un barrage

Le 26 juin 2019, une plainte a été déposée par plusieurs associations des chefs de tortures et actes de barbarie, crimes contre l'humanité et crimes de guerre commis par le groupe islamiste salafiste Jaysh

Par la suite, ses héritiers, dont les requérants Nizam Görçüm, Gülfidan Görçüm, Fakide Görçüm, Esma Görçüm, Asiye Görçüm, Gülçin Kıtay, Gülsen Deniz et Baran Çetkin, décidèrent de poursuivre la procédure

à l'occasion de sa fouille ; que le fait pour le Directeur de la maison d'arrêt de Nancy, d'une part, d'interdire de manière générale la conservation par les détenus dans leur cellule de tondeuses à barbe

concernant celui qu'ils déclaraient être Mustapha Y..., celui-ci portant selon eux une moustache et étant vêtu d'un "sweet jaune" alors que l'individu auquel Franck Z... avait porté assistance ne portait ni barbe

indemnité de clientèle, alors , selon le moyen, que l'attestation de Mme X... produite aux débats énonce : " Je soussignée Mme Françoise X... certifie n'avoir pas donné mon fichier clients de la société Barbe

C..., pris en qualité d'administrateur judiciaire de la société Puerto Roda de Bara, 3°/ à Mme Manuële Z..., 4°/ à Mme A...

relative à la prise de contrôle exclusif par la société Ramsay Santé SA des sociétés Médipsy, Clinique des Platanes et Clinique Saint-Barnabé

involontaires, la société Goux s'est constituée partie civile pour obtenir notamment la réparation des pertes d'exploitation résultant des dommages causés à ses véhicules ; Attendu que Jacqueline Barrat

D'une part, la hauteur de chute doit être déterminée au vu des caractéristiques de l'ouvrage par la différence entre le sommet de la crête du barrage de prise d'eau et le niveau du lit du cours d'eau au

Seguy, conseiller, les observations de la SARL Gury & Maitre, avocat de la société Entrepôts et transports Barbe, de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M.

Le 7 février 2022, Monsieur [Y] [R] a interjeté appel de ce jugement à l'encontre de Monsieur [S] et de la SCP [K]-Barrabes.

chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 15 juin 2006, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée du chef de meurtre accompagné de tortures ou actes de barbarie

l'emplacement des chocs sur les véhicules d'A... et de Z... que le véhicule des gardes-chasse ne pouvait pas être en travers de la route empruntée par A... et que celui-ci n'avait donc pas cherché à forcer un barrage