civil 20J N° RG 19/10844 - N° Portalis DBX6-W-B7D-T4SR N° minute : 25/ du 07 Avril 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [N] C/ [D] [17] Copie exécutoire délivrée à Me Marie BARRAS Me Axelle

Française ... 34730 PRADES LE LEZ Représentée par Me François LAFONT de la SCP LAFONT, CARILLO, CHAIGNEAU, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIMES : Maître Axel

M me Axen est la veuve et M mes   Teubner et Jossifov sont les filles de M.

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La Société, qui dispose de 13 familles de brevets, est engagée dans deux axes de recherche : * Le premier vise la découverte de nouvelles cibles exprimées par les cellules cancéreuses en exploitant les

[M] ont bien un intérêt à agir : - pour obtenir du liquidateur l'attestation d'assurance de la société Axe Consult, - pour voir reconnaître la responsabilité du cabinet Axe Consult et ce en raison

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qui sont encore à charge ; qu'ils ont produit leur déclaration sur l'honneur mais ne justifient pas de leurs droits à retraite ; que le patrimoine commun se compose selon le rapport d'expertise de Me Axel

La réalité de ce grief n'est donc pas établie par la sarl Axe Diffusion.

AXE ÉTANCHÉITÉ [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Maître Guillaume CADIX de l’AARPI GALLICA, avocat au barreau de PARIS - #B0667 L’AUXILIAIRE, en qualité d’assureur de la S.A.S.

M B, Mme G B, SUFFREN 17 et le Syndic AXE GESTIION, situé 27 Quai de Suffren à Saint-Tropez (83990), cadastré section AB n° 11.

L'exécution du lot 3 bardage-menuiseries extérieures / serrurerie a été confié à la société Axe Métal, assurée auprès de la société Axa France Iard.

1er octobre 2005, les époux X... ont conclu avec les époux Y... une promesse de vente portant sur la villa de ceux-ci, avec le concours de Mmes Z... et A..., agents commerciaux de l'agence immobilière Axe

ROUEN CHAMBRE SOCIALE ET DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE ARRET DU 26 AVRIL 2016 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 04 Juillet 2014 APPELANTE : Madame Axelle

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X..., conducteur de la motocyclette, avait franchi l'axe médian et avait percuté le véhicule conduit par M.

Par la présente requête, elle recherche la responsabilité solidaire de l'Etat, du grand port fluvio-maritime de l'axe Seine et de la société Trapil.