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11 575 résultats pour « Axel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372648cd580146774245c5

Cassation

13 janvier 2004

13 janvier 2004

percuté alors qu'il avait repris sa place dans le couloir de circulation ..." et ajoutait "... pendant que le motard terminait sa manoeuvre de dépassement, ma mère a vu la voiture sortir sur la gauche de l'axe

Source officielle

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TCOM

Chambre 21

69f5257ccdc6046d47443793

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

reprises tant par la SASU AXEL que, depuis l'ouverture le 17/05/2023 de la procédure de redressement judiciaire à son profit, par l'Administrateur Judiciaire ; Attendu que la SARL AXEL PRO, n'a pas contesté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c957bd3db21cbdd87fe4

Appel

9 mars 2006

9 mars 2006

Y... fait valoir que la preuve qu'Axel ne peut subvenir seul à ses besoins n'est pas rapportée, ni le fait qu'il demeure à la charge principale de sa mère ; Qu'il indique que le fait qu'Axel ait travaillé

Source officielle
CC

cr

S, 3ème chambre, du 2 mai 1997, qui, dans la procédure suiviec/Yannick Z

6137259ecd5801467741f3e8

Cassation

2 septembre 1998

2 septembre 1998

Y... allègue en vain les embauches promises par les sociétés AMS et AXE puisqu'en juin 1991, il avait pris contact avec une autre entreprise, la société Sandi Oger ; que d'ailleurs, il est difficilement

Source officielle
CC

civ2

61372175cd580146773f3ef8

Cassation

5 juin 1991

5 juin 1991

Z... et D..., a franchi l'axe médian de la chaussée et a heurté le véhicule de M. B... qui arrivait en sens inverse ; que MM.

Source officielle
CC

civ3

61372309cd5801467740499f

Cassation

3 juin 1998

3 juin 1998

.., et les consorts Z... sont propriétaires de maisons jumelées faisant partie d'un lotissement et divisées par l'interposition entre les murs séparatifs des maisons d'une plaque de polystyrène dans l'axe

Source officielle
CA

1ère Chambre

6448c07b5ca6d8d0f8ef67c3

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Bien que n'ayant été réglée que de 50 % du montant de la facture et n'ayant perçu qu'un chèque de garantie d'un montant de 35 000 euros, la société Seguin Axel Organisation indique avoir fait livrer le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2cbd3db21cbdd8d050

Appel

20 novembre 2008

20 novembre 2008

AXELLE Germaine X... épouse Y... Pierre Michel Emile Y... Georges André Z...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100018

Cassation

14 janvier 2015

14 janvier 2015

recevable : Vu l'article 2 du code civil, ensemble l'article 333, alinéa 2, du même code, dans sa rédaction issue de l'ordonnance n° 2005-759 du 4 juillet 2005 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'Axel

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6780b7a034dc79f9f0614f62

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

AXEL IT Me [O] [F] - Mandataire liquidateur de S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca63bd3db21cbdd8ae68

Appel

14 février 2008

14 février 2008

PHT / GN Axelle Y... épouse X..., représentée par M. Y... pris en sa qualité de curateur de Madame Axelle Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00068

Cassation

11 janvier 2017

11 janvier 2017

convenait de le débouter, sans cependant caractériser que l'employeur justifiait qu'il n'existait pas d'autres postes susceptibles de permettre son reclassement, en particulier sur l'axe

Source officielle
CC

cr

61372629cd58014677423681

Cassation

3 avril 2002

3 avril 2002

direction s'était assurée qu'elle pouvait le faire sans danger, comme elle en avait l'obligation, elle aurait vu les motocyclistes arrivant en sens inverse, les aurait laissé passer avant de couper l'axe

Source officielle
CC

cr

613725f1cd58014677421b56

Cassation

15 mai 2001

15 mai 2001

sous astreinte, du hangar litigieux ; " aux motifs que l'article NC6 opposé à Paul X... fait état d'une obligation de respecter un recul de 25 mètres pour toute construction située à proximité d'un axe

Source officielle
CC

cr

61372606cd580146774225b5

Cassation

26 octobre 1999

26 octobre 1999

, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard des textes susvisés ; "3 ) alors que constituent des vues droites ou directes les ouvertures qui permettent dans la direction de leur axe

Source officielle
CC

cr

61372595cd5801467741efe2

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

Dominique Z... faisait valoir que le départ de son véhicule sur la partie gauche de la chaussée s'expliquait par le pivotement du véhicule, à la suite du choc violent et ne traduisait pas nécessairement l'axe

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CC

soc

61372486cd58014677416338

Cassation

7 décembre 2005

7 décembre 2005

X... était en droit de la refuser ; que la lettre de licenciement fait état de ce que ce changement de poste correspondait à la volonté du groupe Crédit du Nord de développer en tant qu'axe stratégique

Source officielle
CC

cr

6079a8519ba5988459c4cab9

Cassation

21 mai 1996

21 mai 1996

Axel, - Y...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101293

Cassation

18 novembre 2015

18 novembre 2015

Axel X..., M.

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6a0f6542cdc6046d477d1463

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

L’axe du fossé avait été déplacé vers la copropriété principalement au droit du mur de soutènement réalisé par les époux [J], ce déplacement allant jusqu’à 70 cm.

Source officielle