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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8
6431060e28558704f52e6833
6 avril 2023
6 avril 2023
Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Séverine TARTANSON - Me Charline BARLET Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole social du Tribunal Judiciaire de Digne les Bains
Source officielleRéférés
675a12cc3bace64ddb46b95c
4 octobre 2024
4 octobre 2024
GIRAUD de la SAS LGMA, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 05 septembre 2024 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
679334d354e6f046d26ca516
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Notamment, le lave-linge situé dans la salle de bains était raccordé à la descente d'eaux pluviales.
Source officielleChambre de la famille
69855a75cdc6046d4720a12f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
COUDOURNAC, Juge aux affaires familiales au Tribunal judiciaire d’Ajaccio, assisté de Madame Audrey Tavignot, greffière, ENTRE Monsieur [R] [L] né le 28 Novembre 1988 à AJACCIO (20000) , demeurant
Source officielle1ère chambre
679331d431df9338379d279f
23 janvier 2025
23 janvier 2025
chambre ARRÊT DU 23 JANVIER 2025 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire de Carpentras en date du 31 mai 2023, N°23/01608 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Audrey
Source officielleChambre 1-5
6711fa957603bf88a18844ad
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
Source officielle3ème Chambre civile
66903319766d1156dbbfc311
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Le 25 octobre 2013, les radiographies retrouvaient une bascule du bassin à gauche par inégalité de longueur du membre inférieur gauche plus court que celui de droite.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105899_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
même que son état défectueux et les risques qu'il faisait courir aux usagers étaient connus ; - lors de l'ouverture du portail par B A, la partie coulissante de cet ouvrage a basculé et a écrasé son bassin
Source officielleChambre 1-5
6708bff0445a086e2bceda2f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle4ème chambre
DTA_2300986_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
société LCO Ingénierie ainsi qu'une somme de 336 euros à la société Stebat en réparation du préjudice subi du fait de leur éviction irrégulière du marché de maitrise d'œuvre portant sur la reprise des bassins
Source officielleChambre 1-5
68676d726cbb391a608a1833
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[A], il lui est fait obligation de construire un bassin de rétention figurant sur le plan de coupe des façades Sud et Ouest ainsi que sur le plan de masse, - qu'on ne saurait assimiler à un bassin de
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
6668902e6e764f07389f62af
25 avril 2024
25 avril 2024
Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire en date du 25 Avril 2024 ; par Monsieur Alex MICHONNEAU, en qualité de juge des contentieux de la protection, assisté de Madame Audrey
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69f44764cdc6046d472ede28
30 avril 2026
30 avril 2026
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller Madame Bénédicte DE VIVIE, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Audrey
Source officielle1ère chambre
6618cf137935f50008be43d5
11 avril 2024
11 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Delphine Duprat, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110303
15 juin 2016
15 juin 2016
dans le litige les opposant : 1°/ à la société Clinique Les Presles, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Travelers Insurance Company Limited, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Audiens
Source officielleChambre 4-8
64bb73270d42fcd969e7ce49
21 juillet 2023
21 juillet 2023
URSSAF PACA Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Marie BOISSIN - URSSAF PACA Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole social du TJ de DIGNE LES BAINS
Source officielleChambre 1-5
660f94e3a40f8b0008cb71c1
4 avril 2024
4 avril 2024
[K] [D] qui a été validé par jugement du tribunal paritaire des baux ruraux de Digne-les- Bains du 15 septembre 2020.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02667_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
installation d’élevage porcin de la SCEA Eliporc située à Courcoué, compte tenu de sa connexité et de sa proximité avec celle située à Pouant et de leurs incidences cumulées sur la ressource en eau du bassin
Source officielleChambre des Référés
69d024ddcdc6046d47071c33
2 avril 2026
2 avril 2026
N° Portalis DB22-W-B7J-TQMB Code NAC : 56B DEMANDERESSE Madame [D], [U], [F], [I] [M] ÉPOUSE [T], née le 20 Août 1943 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Audrey
Source officielleRéférés du PP
64437b9c823e6dd0f8bf8038
21 avril 2023
21 avril 2023
Avril 2023, Nous, Nicole GIRONA, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Audrey
Source officiellePage 12 sur 28