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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110356
6 juin 2018
6 juin 2018
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR confirmé le jugement en ce qu'il avait dit que M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1901232_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Coutier, rapporteur public, - et les observations de Mme B, présente, et de Me Petit dit C, représentant la commune de Toulouse. Considérant ce qui suit : 1. Mme A B et M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2502099_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
A..., représenté par Me Anav-Arlaud, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 24 décembre 2024 par lequel le préfet de la zone de défense et de sécurité sud l’a réintégré dans le corps d’encadrement
Source officielle4ème Chambre
DTA_2502100_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
A..., représenté par Me Anav-Arlaud, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 24 décembre 2024 par lequel le préfet de la zone de défense et de sécurité sud l’a réintégré dans le corps d’encadrement
Source officielleChambre 1-5
5fda1d175793ca613e93f7b6
26 septembre 2019
26 septembre 2019
Le dit plan était joint à l'acte.
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90c99
12 novembre 2013
12 novembre 2013
Arnaud X... Mme Lucette X... épouse Y... M. Jean-Luc Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100750
18 juin 2014
18 juin 2014
Arnaud X... et condamné M.
Source officielleChambre 2 cabinet 2
697307d5cdc6046d4760f06f
8 janvier 2026
8 janvier 2026
avocats au barreau d’ORLEANS (postulant) EXPEDITION GROSSE Délivré le La cause appelée, A l’audience de la Chambre de la Famille, du 13 Novembre 2025, en chambre du conseil où siégeait Arnaud
Source officielleChambre sociale
696a5c4acdc6046d478a3ec8
15 janvier 2026
15 janvier 2026
] [N] Profession: technicien de maintenance [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Cédric MENDEL de la SCP MENDEL - VOGUE ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON ***** Nous, François ARNAUD
Source officiellePCP JCP ACR fond
69e13d45cdc6046d477dec17
14 avril 2026
14 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître [Localité 2] BOUTIERE-ARNAUD Maître [S] [O] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG 25/06841 - N°
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100136
6 février 2008
6 février 2008
que le moyen ne peut être accueilli ; Mais sur le second moyen : Vu l'article 371-2 du code civil alors applicable ; Attendu que pour fixer à 300 euros la contribution du père à l'entretien d'Arnaud
Source officielleciv1
61372368cd58014677409554
11 janvier 2000
11 janvier 2000
Arnaud Y..., demeurant ..., 75116 Paris, 4/ de M.
Source officielleChambre 2 cabinet 2
697fe306cdc6046d4792fa0c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
d’aide juridictionnelle de [Localité 6]) EXPEDITION GROSSE Délivré le La cause appelée, A l’audience de la Chambre de la Famille, du 13 Novembre 2025, en chambre du conseil où siégeait Arnaud
Source officielleChambre sociale
68f1d74a7ffb526292dd6e75
16 octobre 2025
16 octobre 2025
de l'intimée, Dit que les dépens de l'incident suivront le sort de ceux de l'instance au fond.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10498
15 mai 2019
15 mai 2019
SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ la société Administration Auran, société à responsabilité limitée unipersonnelle, dont le siège est [...] , 2°/ la société Voyages Arnaud
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10502
15 mai 2019
15 mai 2019
I... le 9 aout 2016 suite à un entretien du 3 aout 2016, sur lequel l'option suivante est cochée: 'refuse le transfert conventionnel au sein de la société Voyages Arnaud.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10504
15 mai 2019
15 mai 2019
Moyens produits par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour les sociétés Administration Auran et Voyages Arnaud Carpentras.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100648
10 juin 2015
10 juin 2015
Arnaud A..., Mme Anissa Z...- X... et Maître E... concluent à l'infirmation de l'ordonnance du 30 mai 2013 en ce qu'elle a dit que Maître D..., notaire désigné par Mme Elisabeth Y... es-qualités de représentante
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b655
18 novembre 2004
18 novembre 2004
.- dit aussi Arnaud- A...demeurant .... représentés par la SCP JULLIEN LECHARNY ROL- avoués. N ? du dossier 20030359. Assistés de Me DE MARION GAJA, avocat au barreau de CARCASSONNE. S. A.
Source officielleAudience publique de vacation
6a0f1324cdc6046d477205ef
24 avril 2026
24 avril 2026
Arnaud de [K], juge-commissaire. Désigne la SELARL ATHENA en la personne de Me [S] [Q], [Adresse 4], mandataire judiciaire liquidateur.
Source officiellePage 12 sur 562
DIOT, Julien, Arnaud
18/08/2026
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Top mecano pro, DIOT, Arnaud, Maurice
17/05/2024
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M.A.C DIOTS, SANSON, Arnaud, Léopold, Philippe
02/11/2018
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M.A.C DIOTS, SANSON, KENYON, Arnaud, Léopold, Philippe, Tracy, RUFFIN
Acte SSP du 01/06/2015 enregistré à SIE DE BONNEVILLE le 30/06/2015 Bordereau n°2015/630 Case n°5 - Vendeur : Madame Tracy RUFFIN 489 560 219 RCS ANNECY
20/11/2015
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DIOT, ARNAUD, Christophe, Sabrina
10/03/2011
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